1997-2012
Per1166
2000-2008
2286W113
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2001
Per1541
1978-1982
Per485
5E403/plan1
5E403/plan2
5E403/plan4
5E403/plan3
5E403/122
1855-1972
5E403/42
5E403/plan7
1939-1965
Per26
1826-1955
5E403/76
1892-1952
5E403/35
1792-1951
5E403/66
1870-1946
5E403/65
1894-1946
5E403/59
1836-1945
5E403/80
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