Archives communales déposées : REVIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Procès-verbaux d'élections aux référendums, 1945-1946 ; aux élections générales, 1945 ; législatives, 1906-1951 ; au conseil d'arrondissement, 1901 ; au conseil général, 1870, 1904 ; au conseil municipal, 1792-1947 ; démission du maire, 1862.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/66

Date

1792-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux