Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy
Date
Juin-Juillet 1943
Cote
39Fi1719
-
Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
- Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy
Juin-Juillet 1943
39Fi1719
Juin-Juillet 1943
39Fi1720
Juin-Juillet 1943
39Fi1701
Juin-Juillet 1943
39Fi1705
Juin-Juillet 1943
39Fi1707
Juin-Juillet 1943
39Fi1702
1362-1481
2Hdep1p
5E204/4, 5E204/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
1507-1543
5E204/8, 5E204/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
1507-1543
5E204/8, 5E204/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
5E204/3, 5E204/55 (Ancienne cote aux AD Jura)
5E204/1
5E204/2, 5E204/56 (Ancienne cote aux AD Jura)
5E204/5, 5E204/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
1525-1788
Cp4, C4 (Ancienne cote aux AD Jura)
La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.
On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
Entre le 1er avril 1533 et le 12 octobre 1542
5E204/9, 5E204/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 1er avril 1533 et le 12 octobre 1542
5E204/9, 5E204/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 11 juin 1533 et le 1er mars 1540
3E/11060
1540-1545
3E/11061
Entre le 20 septembre 1548 et le 04 mars 1554
5E204/10
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.