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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Sans doute, copie du registre précédent.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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