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Archives communales déposées : NOZEROY

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Cote/Cotes extrêmes

5E204/

Date

1507-1963

Importance matérielle

1.9 ml

97 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Mots clés lieux

Nozeroy, commune

Cote/Cotes extrêmes

5E204/1-5

1720-1733.

Cote/Cotes extrêmes

5E204/4

Autres Cotes

5E204/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:2MI/190]

Mots clés lieux

Nozeroy, commune