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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy

1 media

Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy
Cote
39Fi1719
 Date
Juin-Juillet 1943
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy
2
Identités. A. Nozeroy / A.C. Trébief

1 media

Identités. A. Nozeroy / A.C. Trébief
Cote
39Fi1720
 Date
Juin-Juillet 1943
 Lieu
Nozeroy, commune, Trébief, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. A. Nozeroy / A.C. Trébief
3

Communiant. Nozeroy
Cote
39Fi1701
 Date
Juin-Juillet 1943
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Communiant. Nozeroy
4

Communiante G. Nozeroy
Cote
39Fi1705
 Date
Juin-Juillet 1943
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Communiante G. Nozeroy
5

Communiant T. Nozeroy
Cote
39Fi1707
 Date
Juin-Juillet 1943
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Communiant T. Nozeroy
6
Femme Antoine Jeunet. Nozeroy

1 media

Femme Antoine Jeunet. Nozeroy
Cote
39Fi1702
 Date
Juin-Juillet 1943
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Femme Antoine Jeunet. Nozeroy
7

Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par Hugues de Chalon, 15 mai 1362 (transumpt ou copie par Philippe II, roi d'Espagne, comte de Bourgogne le 4 mars 1564 (n. st.), d'une copie faite aux assises de Nozeroy le 9 février 1441 (n.st.). Exemption d'impôts, droit au bois mort et d'édification d'un four accordés par Hugues de Chalon à son chapelain Pierre Courdier, chanoine de la collégiale Saint-Antoine de Nozeroy, fondateur de l'hôpital Sainte-Barbe pour les mendiants, doté d'une chapelle et de trois messes, 7 septembre 1481 (copie en forme authentique, non signée, 1808). 1362-1481 (copies)
Cote
2Hdep1p
 Date
1362-1481
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital de Nozeroy

  • Fonds ancien (des origines à 1789)
  • Série A - Fondation, privilèges
  • Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par...
8

1720-1733.
Cote
5E204/4, 5E204/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1720-1733.
9
Baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.

33 medias

Baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.
Cote
5E204/8, 5E204/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1507-1543
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • N
  • Nozeroy
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes
  • Baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 -...
10
Série communale : baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.

33 medias

Série communale : baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.
Cote
5E204/8, 5E204/6 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1507-1543
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes 1er avril 1507 (épave) ;...
11

1665-1676.
Cote
5E204/3, 5E204/55 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1665-1676.
12

1586-1647.
Cote
5E204/1
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1586-1647.
13

1636-1670.
Cote
5E204/2, 5E204/56 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1636-1670.
14

1747-1782.
Cote
5E204/5, 5E204/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations
  • 1747-1782.
15

Demandes d'offices d'huissier dans le bailliage d'Orgelet, par les sieurs Beissard et Comoy. Plaintes des officiers du bailliage de Poligny contre un arrêt du Parlement de Besançon qui maintient les officiers municipaux de Poligny dans le droit d'exercer dans cette ville et sa banlieue la justice haute, moyenne et basse. Copie de la concession faite à ladite ville en 1525, par Marguerite, archiduchesse d'Autriche et de Bourgogne, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, etc., du droit de mairie, et au maire élu du droit d'exercer la justice haute, moyenne et basse sur son territoire. Institution par Philippe IV roi d'Espagne, duc de Bourgogne, de Claude Jaud, de Poligny, comme procureur d'office et justice de mairie et prévôté de ladite ville. Etat du roi Louis XV portant suppression des juridictions des prévôtés, châtellenies, prévôtés foraines, vicomtés, vigneries, et de toutes autres juridictions royales établis dans les villes où il y a des sièges de bailliage ou Sénéchaussée, et réunion au bailliage ou à la Sénéchaussée desdites villes. Réclamation des procureurs au bailliage de Poligny contre le droit que prétend s'arroger le sieur Benoît, substitut du procureur du Roi en la Maîtrise des eaux et forêts de cette ville, de postuler concurremment avec eux près dudit bailliage. Indemnité réclamée pat Jean-Louis Perrin et Anatoile-François Proudhon, anciens premiers huissiers audienciers dudit bailliage, contre les huissiers ordinaires de ce siège au sujet de la réduction de leurs offices au seul titre d'huissiers ordinaires. Demande, par Claude-François Magnin de l'office de greffier audit bailliage. Demande, par les habitants de Nozeroy de l'érection de leur ville chef-lieu d'un bailliage royal, comprenant diverses communes à retrancher des bailliages de Poligny, Salins et Pontarlier.
Cote
Cp4, C4 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1525-1788
 Lieu
Orgelet, commune, Poligny, commune, Nozeroy, commune, Salins-les-Bains, commune, Pontarlier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

  • Demandes d'offices d'huissier dans le bailliage d'Orgelet,...
16
Série communale : baptêmes.

59 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E204/9, 5E204/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er avril 1533 et le 12 octobre 1542
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
17
Baptêmes.

59 medias

Baptêmes.
Cote
5E204/9, 5E204/7 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 1er avril 1533 et le 12 octobre 1542
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • N
  • Nozeroy
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes
  • Baptêmes.
18
Baptêmes.

51 medias

Baptêmes.
Cote
3E/11060
 Date
Entre le 11 juin 1533 et le 1er mars 1540
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • N
  • NOZEROY
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes
  • Baptêmes.
19
Baptêmes, 6 mai 1540 - 11 janvier 1543 et ajouts postérieurs de deux actes de 1544 et 1545.

24 medias

Baptêmes, 6 mai 1540 - 11 janvier 1543 et ajouts postérieurs de deux actes de 1544 et 1545.
Cote
3E/11061
 Date
1540-1545
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • N
  • NOZEROY
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes
  • Baptêmes, 6 mai 1540 - 11 janvier 1543 et ajouts postérieurs...
20
Baptêmes.

17 medias

Baptêmes.
Cote
5E204/10
 Date
Entre le 20 septembre 1548 et le 04 mars 1554
 Lieu
Nozeroy, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • N
  • Nozeroy
  • Registres paroissiaux
  • Baptèmes
  • Baptêmes.