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1
Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy

1 media

Identités. A. Nozeroy / Piquemont, gendarme. Nozeroy

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1719

2
Identités. A. Nozeroy / A.C. Trébief

1 media

Identités. A. Nozeroy / A.C. Trébief

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1720

3

Communiant. Nozeroy

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1701

4

Communiante G. Nozeroy

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1705

5

Communiant T. Nozeroy

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1707

6
Femme Antoine Jeunet. Nozeroy

1 media

Femme Antoine Jeunet. Nozeroy

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1702

7

Fondation et règlement de l'hôpital Saint-Antoine par Hugues de Chalon, 15 mai 1362 (transumpt ou copie par Philippe II, roi d'Espagne, comte de Bourgogne le 4 mars 1564 (n. st.), d'une copie faite aux assises de Nozeroy le 9 février 1441 (n.st.). Exemption d'impôts, droit au bois mort et d'édification d'un four accordés par Hugues de Chalon à son chapelain Pierre Courdier, chanoine de la collégiale Saint-Antoine de Nozeroy, fondateur de l'hôpital Sainte-Barbe pour les mendiants, doté d'une chapelle et de trois messes, 7 septembre 1481 (copie en forme authentique, non signée, 1808). 1362-1481 (copies)

Date

1362-1481

Cote

2Hdep1p

8

1720-1733.

Date

-

Cote

5E204/4, 5E204/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.

33 medias

Baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.

Date

1507-1543

Cote

5E204/8, 5E204/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Série communale : baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.

33 medias

Série communale : baptêmes 1er avril 1507 (épave) ; 1er avril 1533 - septembre 1533 ; 18 mars 1534 - 11 mars 1543.

Date

1507-1543

Cote

5E204/8, 5E204/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

11

1665-1676.

Date

-

Cote

5E204/3, 5E204/55 (Ancienne cote aux AD Jura)

12

1586-1647.

Date

-

Cote

5E204/1

13

1636-1670.

Date

-

Cote

5E204/2, 5E204/56 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

1747-1782.

Date

-

Cote

5E204/5, 5E204/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Demandes d'offices d'huissier dans le bailliage d'Orgelet, par les sieurs Beissard et Comoy. Plaintes des officiers du bailliage de Poligny contre un arrêt du Parlement de Besançon qui maintient les officiers municipaux de Poligny dans le droit d'exercer dans cette ville et sa banlieue la justice haute, moyenne et basse. Copie de la concession faite à ladite ville en 1525, par Marguerite, archiduchesse d'Autriche et de Bourgogne, comtesse de Bourgogne, dame de Salins, etc., du droit de mairie, et au maire élu du droit d'exercer la justice haute, moyenne et basse sur son territoire. Institution par Philippe IV roi d'Espagne, duc de Bourgogne, de Claude Jaud, de Poligny, comme procureur d'office et justice de mairie et prévôté de ladite ville. Etat du roi Louis XV portant suppression des juridictions des prévôtés, châtellenies, prévôtés foraines, vicomtés, vigneries, et de toutes autres juridictions royales établis dans les villes où il y a des sièges de bailliage ou Sénéchaussée, et réunion au bailliage ou à la Sénéchaussée desdites villes. Réclamation des procureurs au bailliage de Poligny contre le droit que prétend s'arroger le sieur Benoît, substitut du procureur du Roi en la Maîtrise des eaux et forêts de cette ville, de postuler concurremment avec eux près dudit bailliage. Indemnité réclamée pat Jean-Louis Perrin et Anatoile-François Proudhon, anciens premiers huissiers audienciers dudit bailliage, contre les huissiers ordinaires de ce siège au sujet de la réduction de leurs offices au seul titre d'huissiers ordinaires. Demande, par Claude-François Magnin de l'office de greffier audit bailliage. Demande, par les habitants de Nozeroy de l'érection de leur ville chef-lieu d'un bailliage royal, comprenant diverses communes à retrancher des bailliages de Poligny, Salins et Pontarlier.

Date

1525-1788

Cote

Cp4, C4 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Série communale : baptêmes.

59 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er avril 1533 et le 12 octobre 1542

Cote

5E204/9, 5E204/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

17
Baptêmes.

59 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er avril 1533 et le 12 octobre 1542

Cote

5E204/9, 5E204/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

18
Baptêmes.

51 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 11 juin 1533 et le 1er mars 1540

Cote

3E/11060

19
Baptêmes, 6 mai 1540 - 11 janvier 1543 et ajouts postérieurs de deux actes de 1544 et 1545.

24 medias

Baptêmes, 6 mai 1540 - 11 janvier 1543 et ajouts postérieurs de deux actes de 1544 et 1545.

Date

1540-1545

Cote

3E/11061

20
Baptêmes.

17 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 20 septembre 1548 et le 04 mars 1554

Cote

5E204/10