Résultats de la recherche

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W57

1975

Neublans, commune

Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier : vingt-deux cahiers (années scolaires 1949-1950, 1951-1952 à 1971-1972, 1973-1974).

2005W2

1949-1974

Neublans, commune, Neublans-Abergement, commune

registre matricule, registre d'appel

Renseignement, organisation et administration, 1834-1893. Nominations de personnel enseignant, 1808-1910 ; traitement, 1876-1877. Registres d'appel journalier, 1949-1974 (voir Tp 2222).

5E95/104

1808-1974

Neublans, commune

Registre des arrêtés du maire, 1er février 1847-13 février 1968. Lettre du maire au conseiller général, 8 avril 1878. Délibérations du bureau d'assistance médicale gratuite, 6 novembre 1907-11 août 1918.

5E95/51

1847-1968

Neublans, commune

Matrices générales des contributions directes.

5E95/72

1904-1966

Neublans, commune

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon.

6M177

Gatey, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune

liste civique

Travaux d'endiguement, 1790-1843 : profil en long et en travers, 1842. Construction de digues et éperons : plan, 1842. Digue des Essards : travaux, 1846-1851 : prolongement de la digue, 1864-1866 : deux plans rechargement de la digue des Essards, 1848 (voir 13 Fi 2638-2639). Prolongement de la digue du Guilleron, 1863-1864. Construction d'une digue insubmersible, 1881-1883. Construction d'une digue insubmersible sur la rive gauche, au lieu-dit la Massotte, 1890-1897. Construction de digues, règlement d'annonce des crues, 1954-1963.

5E95/99

1790-1963

Neublans, commune

Projet d'assainissement agricole, 1959-1961 (et trois plans).

5E95/60

1959-1961

Neublans, commune

Registre des déclarations pour modification relatives à la contribution directe, 1921-1957. Registres des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, 1891-1921 ; 1924-1960. Patente : carnet à souche des déclarations, 1791-1792.

5E95/73

1791-1960

Neublans, commune

Echos de notre vie - école de Neublans

Per1713

1956

Neublans, commune

Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche : devis estimatif pour curage, 1890. Tableau des rivières navigables et flottables (le Doubs et la Loue), 1823. Délits commis par des particuliers dans l'ancien lit du Doubs, 1876-1878. Pont suspendu de Neublans : correspondance de la Sous-Préfecture de Dole au maire de Neublans au sujet de transbordement des bois d'affouage par les habitants de Petit-Noir, 1877. Demande de réception définitive pour le pont suspendu, 1883. Curage et réparation de coursières, 1811 et 1936. Causes des ravages produits par les rivières, 1844. Travaux de redressement du lit du Doubs, 1847-1881. Défense de la berge, 1860-1872. Jouissance des produits des berges, 1929-1945. Commission syndicale : défense contre le Doubs, 1840 et 1849. Travaux de défense de la rive gauche du Doubs en aval du pont suspendu de Neublans, 1860-1864. Travaux complémentaires de défense contre le Doubs, 1864-1867. Redressement du coude de Fretterans et travaux complémentaires, 1876. Défense de la berge gauche entre le pont de Neublans et la limite du département, 1877. Morte des Essards : procès-verbal de reconnaissance, 1849 : plan, 1852 (voir 13 Fi 1581) ; revendication du droit de pêche, 1850. Amodiation de l'ile Trullard-Sud : correspondance du Préfet de Saône-et-Loire au maire de Neublans, 1934. Bassin du Doubs : Règlement pour la transmission des avertissements, 1879-1882. Plan du Doubs dans le Val d'Amour, XVIIIème siècle (voir 19 Fi 966). Plan du cours de la rivière du Doubs sur les territoires de Noire, Neublans et Fretterans, 1828 (voir 19 Fi 962).

5E95/100

1811-1945

Neublans, commune

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

3E/13839

1933-1942

Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune

table décennale

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

3P2767

Neublans, commune

matrice foncière

Premier volume, 1914.

5E95/66

1914-1939

Neublans, commune

1910.

5E95/65

1910-1939

Neublans, commune

Deuxième volume, 1914.

5E95/67

1914-1939

Neublans, commune

1er décembre 1898-9 décembre 1937.

5E95/48

1898-1937

Neublans, commune

Neublans (Jura). Le château.

7Fi344

1937

Neublans, commune

Carte postale

Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

6M427

1876-1936

Neublans, commune

liste nominative, résultats généraux

Liste nominatives, 1886-1936. Population classée par profession, 1891.

5E95/58

1886-1936

Neublans, commune