Archives communales déposées : NEUBLANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E95/

Date

1535-1974

Importance matérielle

1,70 ml

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Neublans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Travaux d'endiguement, 1790-1843 : profil en long et en travers, 1842. Construction de digues et éperons : plan, 1842. Digue des Essards : travaux, 1846-1851 : prolongement de la digue, 1864-1866 : deux plans rechargement de la digue des Essards, 1848 (voir 13 Fi 2638-2639). Prolongement de la digue du Guilleron, 1863-1864. Construction d'une digue insubmersible, 1881-1883. Construction d'une digue insubmersible sur la rive gauche, au lieu-dit la Massotte, 1890-1897. Construction de digues, règlement d'annonce des crues, 1954-1963.

Cote/Cotes extrêmes

5E95/99

Date

1790-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux