Archives communales déposées : NEUBLANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E95/

Date

1535-1974

Importance matérielle

1,70 ml

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Neublans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Registre des arrêtés du maire, 1er février 1847-13 février 1968. Lettre du maire au conseiller général, 8 avril 1878. Délibérations du bureau d'assistance médicale gratuite, 6 novembre 1907-11 août 1918.

Cote/Cotes extrêmes

5E95/51

Date

1847-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux