Neublans, commune - Recherche

1
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W57
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 57 - NEUBLANS 1975
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
2
Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier : vingt-deux cahiers (années scolaires 1949-1950, 1951-1952 à 1971-1972, 1973-1974).

Date

1949-1974

Cote

2005W2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Neublans
- Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
3
Renseignement, organisation et administration, 1834-1893. Nominations de personnel enseignant, 1808-1910 ; traitement, 1876-1877. Registres d'appel journalier, 1949-1974 (voir Tp 2222).

Date

1808-1974

Cote

5E95/104
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Renseignement, organisation et administration, 1834-1893....
4
Registre des arrêtés du maire, 1er février 1847-13 février 1968. Lettre du maire au conseiller général, 8 avril 1878. Délibérations du bureau d'assistance médicale gratuite, 6 novembre 1907-11 août 1918.

Date

1847-1968

Cote

5E95/51
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Acte de l'administration municipale
- Registre des arrêtés du maire, 1er février 1847-13...
5
Matrices générales des contributions directes.

Date

1904-1966

Cote

5E95/72
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Matrices générales des contributions directes.
6

22 medias
Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon.

Cote

6M177
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Listes civiques communales de 1811
- Canton de Chaussin
- Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon.
7
Travaux d'endiguement, 1790-1843 : profil en long et en travers, 1842. Construction de digues et éperons : plan, 1842. Digue des Essards : travaux, 1846-1851 : prolongement de la digue, 1864-1866 : deux plans rechargement de la digue des Essards, 1848 (voir 13 Fi 2638-2639). Prolongement de la digue du Guilleron, 1863-1864. Construction d'une digue insubmersible, 1881-1883. Construction d'une digue insubmersible sur la rive gauche, au lieu-dit la Massotte, 1890-1897. Construction de digues, règlement d'annonce des crues, 1954-1963.

Date

1790-1963

Cote

5E95/99
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Navigation et régime des eaux
- Rivière du Doubs
- Travaux d'endiguement, 1790-1843 : profil en long et...
8
Projet d'assainissement agricole, 1959-1961 (et trois plans).

Date

1959-1961

Cote

5E95/60
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Syndicat de battage
- Projet d'assainissement agricole, 1959-1961 (et trois...
9
Registre des déclarations pour modification relatives à la contribution directe, 1921-1957. Registres des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, 1891-1921 ; 1924-1960. Patente : carnet à souche des déclarations, 1791-1792.

Date

1791-1960

Cote

5E95/73
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Registre des déclarations pour modification relatives...
10
Echos de notre vie - école de Neublans

Date

1956

Cote

Per1713
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Echos de notre vie - école de Neublans
11
Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche : devis estimatif pour curage, 1890. Tableau des rivières navigables et flottables (le Doubs et la Loue), 1823. Délits commis par des particuliers dans l'ancien lit du Doubs, 1876-1878. Pont suspendu de Neublans : correspondance de la Sous-Préfecture de Dole au maire de Neublans au sujet de transbordement des bois d'affouage par les habitants de Petit-Noir, 1877. Demande de réception définitive pour le pont suspendu, 1883. Curage et réparation de coursières, 1811 et 1936. Causes des ravages produits par les rivières, 1844. Travaux de redressement du lit du Doubs, 1847-1881. Défense de la berge, 1860-1872. Jouissance des produits des berges, 1929-1945. Commission syndicale : défense contre le Doubs, 1840 et 1849. Travaux de défense de la rive gauche du Doubs en aval du pont suspendu de Neublans, 1860-1864. Travaux complémentaires de défense contre le Doubs, 1864-1867. Redressement du coude de Fretterans et travaux complémentaires, 1876. Défense de la berge gauche entre le pont de Neublans et la limite du département, 1877. Morte des Essards : procès-verbal de reconnaissance, 1849 : plan, 1852 (voir 13 Fi 1581) ; revendication du droit de pêche, 1850. Amodiation de l'ile Trullard-Sud : correspondance du Préfet de Saône-et-Loire au maire de Neublans, 1934. Bassin du Doubs : Règlement pour la transmission des avertissements, 1879-1882. Plan du Doubs dans le Val d'Amour, XVIIIème siècle (voir 19 Fi 966). Plan du cours de la rivière du Doubs sur les territoires de Noire, Neublans et Fretterans, 1828 (voir 19 Fi 962).

Date

1811-1945

Cote

5E95/100
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Navigation et régime des eaux
- Rivière du Doubs
- Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche...
12

2 lots 282 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de D à O
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
13
Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Cote

3P2767
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
14
Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Cote

3P2767
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
15
Premier volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/66
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Matrice des propriétés non bâties
- Premier volume, 1914.
16
1910.

Date

1910-1939

Cote

5E95/65
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Matrices des propriétés bâties
- 1910.
17
Deuxième volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/67
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Matrice des propriétés non bâties
- Deuxième volume, 1914.
18
1er décembre 1898-9 décembre 1937.

Date

1898-1937

Cote

5E95/48
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1er décembre 1898-9 décembre 1937.
19

1 media
Neublans (Jura). Le château.

Date

1937

Cote

7Fi344
- Contexte : 7Fi
- Neublans (Jura). Le château.
20

93 medias
Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M427
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 8-Canton de Chaussin
- Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...

Résultats de la recherche

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier : vingt-deux cahiers (années scolaires 1949-1950, 1951-1952 à 1971-1972, 1973-1974).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Renseignement, organisation et administration, 1834-1893. Nominations de personnel enseignant, 1808-1910 ; traitement, 1876-1877. Registres d'appel journalier, 1949-1974 (voir Tp 2222).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Registre des arrêtés du maire, 1er février 1847-13 février 1968. Lettre du maire au conseiller général, 8 avril 1878. Délibérations du bureau d'assistance médicale gratuite, 6 novembre 1907-11 août 1918.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Matrices générales des contributions directes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon.

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Projet d'assainissement agricole, 1959-1961 (et trois plans).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Echos de notre vie - école de Neublans

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Premier volume, 1914.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

1910.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Deuxième volume, 1914.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

1er décembre 1898-9 décembre 1937.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Neublans (Jura). Le château.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)