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306 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes d'émargement.
Cote
5E324/94
 Date
1863-1937
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
2

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.
Cote
5E324/69
 Date
1918-1922
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
3
Mouchard, section A, feuille 1.

1 media

Mouchard, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan4116
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section A, feuille 1.
4
Mouchard, section C, feuille 3.

1 media

Mouchard, section C, feuille 3.
Cote
3Pplan4127
 Date
1879
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mouchard
  • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
  • Mouchard, section C, feuille 3.
5

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.
Cote
5E324/130
 Date
1863-1922
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service de eaux, assainissement
  • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
6

Bétail.- Recensement.
Cote
5E324/40
 Date
1918
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Bétail.- Recensement.
7

Mouchard
Cote
3Pplan7179
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mouchard
8

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
Cote
5E324/81
 Date
1879-1882
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
9

Mouchard
Cote
3Pplan6821/1
 Date
1811
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Mouchard
10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

32 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.
Cote
5E324/2
 Date
1685-1690
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
11

1822-1867.
Cote
5E324/45
 Date- Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
  • 1822-1867.
12

Statuts et liste de membres.
Cote
5E324/169
 Date
1927
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
  • Statuts et liste de membres.
13

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.
Cote
5E324/26
 Date
1860-1904
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7800
 Date
1883-1887
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MOUCHARD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
Cote
5E324/80
 Date
1883-1924
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
16

Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.
Cote
5E324/39
 Date
1914-1956
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
17

Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
Cote
5E324/104
 Date
1815-1915
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
18

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
5E324/120
 Date
1821-1856
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
19

Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.
Cote
5E324/116
 Date
1887-1924
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
20

Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.
Cote
5E324/72
 Date
1931-1941
 Lieu
Mouchard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...