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Résultats de la recherche

  • 1

    Listes d'émargement.

    Date

    1863-1937

    Cote

    5E324/94

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  • 2

    Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

    Date

    1918-1922

    Cote

    5E324/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
  • 3
    Mouchard, section A, feuille 1.

    1 media

    Mouchard, section A, feuille 1.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4116

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section A, feuille 1.
  • 4
    Mouchard, section C, feuille 3.

    1 media

    Mouchard, section C, feuille 3.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4127

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section C, feuille 3.
  • 5

    Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

    Date

    1863-1922

    Cote

    5E324/130

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service de eaux, assainissement
    • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
  • 6

    Bétail.- Recensement.

    Date

    1918

    Cote

    5E324/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Bétail.- Recensement.
  • 7

    1823-1832.

    Cote

    5E324/189

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Naissances
    • 1823-1832.
  • 8

    Mouchard

    Cote

    3Pplan7179

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mouchard
  • 9

    Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

    Date

    1879-1882

    Cote

    5E324/81

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
  • 10

    Mouchard

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6821/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Mouchard
  • 11
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    32 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    Date

    1685-1690

    Cote

    5E324/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
  • 12

    1822-1867.

    Cote

    5E324/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
    • 1822-1867.
  • 13

    An III - an X.

    Cote

    5E324/202

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Décès
    • An III - an X.
  • 14

    Statuts et liste de membres.

    Date

    1927

    Cote

    5E324/169

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
    • Statuts et liste de membres.
  • 15

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E324/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7800

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MOUCHARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17

    Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

    Date

    1883-1924

    Cote

    5E324/80

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
  • 18

    Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

    Date

    1914-1956

    Cote

    5E324/39

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
  • 19

    Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

    Date

    1815-1915

    Cote

    5E324/104

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
  • 20

    Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1821-1856

    Cote

    5E324/120

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.