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Villes de Morez-Tavaux

2426W15

2009

Tavaux, commune, Morez, commune

Politique de la ville de Morez : convention cadre et évaluation ; comité de pilotage BISE ; CLS (comité local de sécurité) ; CRE (contrat de réussite éducative ); CEL(contrat éducatif local)

2297W41

1999-2006

Morez, commune

Quartier du Puits-Villedieu, ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine) de Morez

2297W40

2005-2006

Morez, commune

Politique de la ville de Morez, demandes de crédits FIV

2297W39

2005

Morez, commune

Montigny-sur-Ain : recyclage en agriculture des boues d'épuration de la station (dossier de déclaration 2000)Morez : recyclage agricole des boues de la station d'épuration (dossier de déclaration 2004)Parcey et Saint-Lupicin : expérimentation d'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration : AP n°1231 du 04/07/2006 au bénéfice du Groupe régional d'Agronomie Pédologie Environnement de Besançon

2286W103

2000-2006

Montigny-sur-l'Ain, commune, Morez, commune, Parcey, commune, Saint-Lupicin, commune

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

2286W102

1999-2009

Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

1112W132

1976-1981

Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Morez, commune de Morez, demande d'aide de l'Etat pour l'acquisition d'une ancienne usine (1982).

1112W113

1982

Saint-Claude, arrondissement, Morez, canton, Morez, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

1112W103

1973-1979

Lons-le-Saunier, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Amour, commune, Morez, commune, Champagnole, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

1112W102

1972-1979

Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune

Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement : zone occupée, communes de Morez à Our.

332W8

1941-1945

Morez, commune, Our, commune

Morbier, Morez, Mouille (la), Prémanon, Rousses (les) et Tancua (tome 2)

3Pplan6712

1822

Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune

Morez, section unique, feuille 13.géomètre : Tabey

3Pplan4106

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien

Morez, section unique, feuille 12.géomètre : Tabey

3Pplan4105

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien

Morez, section unique, feuille 11.géomètre : Tabey

3Pplan4104

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien

Morez, section unique, feuille 10.géomètre : Tabey

3Pplan4103

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien

Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

3Pplan4102

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien

Morez, section unique, feuille 8.géomètre : Tabey

3Pplan4101

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien

Morez, section unique, feuille 7.géomètre : Tabey

3Pplan4100

1822

Morez, commune

plan parcellaire napoléonien