Montigny-sur-Ain : recyclage en agriculture des boues d'épuration de la station (dossier de déclaration 2000)Morez : recyclage agricole des boues de la station d'épuration (dossier de déclaration 2004)Parcey et Saint-Lupicin : expérimentation d'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration : AP n°1231 du 04/07/2006 au bénéfice du Groupe régional d'Agronomie Pédologie Environnement de Besançon

Aide à la recherche

Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

Déplier tous les niveaux

2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT

Assainissement