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Résultats de la recherche

1

Villes de Morez-Tavaux

Date

2009

Cote

2426W15

2

Politique de la ville de Morez : convention cadre et évaluation ; comité de pilotage BISE ; CLS (comité local de sécurité) ; CRE (contrat de réussite éducative ); CEL(contrat éducatif local)

Date

1999-2006

Cote

2297W41

3

Quartier du Puits-Villedieu, ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine) de Morez

Date

2005-2006

Cote

2297W40

4

Politique de la ville de Morez, demandes de crédits FIV

Date

2005

Cote

2297W39

5

Montigny-sur-Ain : recyclage en agriculture des boues d'épuration de la station (dossier de déclaration 2000)Morez : recyclage agricole des boues de la station d'épuration (dossier de déclaration 2004)Parcey et Saint-Lupicin : expérimentation d'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration : AP n°1231 du 04/07/2006 au bénéfice du Groupe régional d'Agronomie Pédologie Environnement de Besançon

Date

2000-2006

Cote

2286W103

6

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

7

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

Date

1976-1981

Cote

1112W132

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Morez, commune de Morez, demande d'aide de l'Etat pour l'acquisition d'une ancienne usine (1982).

Date

1982

Cote

1112W113

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1112W103

11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102

12

Prisonniers de guerre. Fiches établies pour le rapatriement : zone occupée, communes de Morez à Our.

Date

1941-1945

Cote

332W8

13

Morbier, Morez, Mouille (la), Prémanon, Rousses (les) et Tancua (tome 2)

Date

1822

Cote

3Pplan6712

14
Morez, section unique, feuille 13.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 13.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4106

15
Morez, section unique, feuille 12.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 12.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4105

16
Morez, section unique, feuille 11.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 11.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4104

17
Morez, section unique, feuille 10.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 10.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4103

18
Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 9.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4102

19
Morez, section unique, feuille 8.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 8.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4101

20
Morez, section unique, feuille 7.géomètre : Tabey

1 media

Morez, section unique, feuille 7.géomètre : Tabey

Date

1822

Cote

3Pplan4100