Montmirey-le-Château, commune

1
Etats nominatifs, 1841-1872. Lists nominatives, 1881, 1886 et 1946. Etat des personnes qui ont cessé d'habiter la commune depuis le recensement de 1851. Dénombrement : tableaux, 1872-1886 et s.d. ; état numérique, 1881 ; états récapitulatifs sommaires, 1881 et 1886 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

Date

1841-1946

Cote

5E47/5
- Contexte : Archives communales déposées : MONTMIREY-LE-CHATEAU
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1841-1872. Lists nominatives, 1881,...
2

2 lots 282 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de D à O
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
3
Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d.[début XIXe].

Cote

3P2608
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montmirey-le-Château
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d.[début XIXe].
4

66 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P2607
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montmirey-le-Château
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
5
18 février 1919-31 juillet 1933 (Maître Fontaine), 31 juillet 1933-24 mars 1937 (Maître Perimony).

Date

1919-1937

Cote

4E17647
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- REPERTOIRES
- FONTAINE (Louis Charles) et PERIMONY (André Henri Léon)
- (1919-1937)
- 18 février 1919-31 juillet 1933 (Maître Fontaine),...
6

66 medias
Montmirey-le-Château.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M609
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 18-Canton de Montmirey-le-Château
- Montmirey-le-Château.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
7
11 avril 1922-25 juillet 1933.

Date

1922-1933

Cote

4E17716
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- REPERTOIRES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1922-1933)
- 11 avril 1922-25 juillet 1933.
8
janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude S.C.P. Maglioli-Raquel - 34 avenue de Northwitch - BP 168 - 39101 DOLE cedex.)

Date

1933

Cote

4E17757
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude...
9
1850-1868 (Maître Alix), 1868-1886 (Maître Guillon).

Cote

4E17804
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- THERVAY
- REPERTOIRE ALPHABETIQUE ET CHRONOLOGIQUE
- ALIX (Claude François) et GUILLON
- (1850-1886)
- 1850-1868 (Maître Alix), 1868-1886 (Maître Guillon).
10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13564
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
11
juillet-décembre 1932.

Date

1932

Cote

4E17756
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- juillet-décembre 1932.
12

2 lots 83 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13564
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- M
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
13
janvier-juin 1932.

Date

1932

Cote

4E17755
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-juin 1932.
14
janvier-juin 1931.

Date

1931

Cote

4E17753
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-juin 1931.
15
juillet-décembre 1931.

Date

1931

Cote

4E17754
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- juillet-décembre 1931.
16
janvier-juin 1930.

Date

1930

Cote

4E17751
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- janvier-juin 1930.
17
31 octobre 1929-28 avril 1930.

Date

1930

Cote

4E17555
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- 31 octobre 1929-28 avril 1930.
18
juillet-décembre 1930.

Date

1930

Cote

4E17752
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- MINUTES
- MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
- (1914-1933)
- juillet-décembre 1930.
19
juillet-31 octobre 1929.

Date

1929

Cote

4E17554
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etude de DOLE
- Etude principale
- MINUTES
- FONTAINE (Louis Charles)
- (1906-1930)
- juillet-31 octobre 1929.
20
1928-7 juillet 1929.

Date

1928-1929

Cote

4E17800
- Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées
- Etudes rattachées
- ROCHEFORT-SUR-NENON
- MINUTES
- PONCET
- (1905-1929)
- 1928-7 juillet 1929.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTMIREY-LE-CHATEAU

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d.[début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

18 février 1919-31 juillet 1933 (Maître Fontaine), 31 juillet 1933-24 mars 1937 (Maître Perimony).

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Montmirey-le-Château.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

11 avril 1922-25 juillet 1933.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-29 juin 1933. (Puis minutes conservées à l'étude S.C.P. Maglioli-Raquel - 34 avenue de Northwitch - BP 168 - 39101 DOLE cedex.)

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1850-1868 (Maître Alix), 1868-1886 (Maître Guillon).

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

juillet-décembre 1932.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

janvier-juin 1932.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-juin 1931.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

juillet-décembre 1931.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

janvier-juin 1930.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

31 octobre 1929-28 avril 1930.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

juillet-décembre 1930.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

juillet-31 octobre 1929.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

1928-7 juillet 1929.

Date

Cote

Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées