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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.
Cote
2408W19
 Date
1942-2003
 Lieu
Montbarrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...
2

Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey, Montmirey, Nozeroy, Poligny.
Cote
2268W85
 Date
1990-2000
 Lieu
Orgelet, canton, Montbarrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey,...
3

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Montmirey-le-Château.
Cote
2268W121
 Date
1989
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Cantonales
  • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...
4

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985
Cote
2286W79
 Date
1977-1985
 Lieu
Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Dampierre, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Dole, canton, Chaumergy, canton, Petit-Noir, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...
5

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
6

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, visites communales
Cote
1149W35
 Date
1960-1980
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, réunions cantonales
Cote
1149W34
 Date
1960-1980
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
8

Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.
Cote
1149W68
 Date
1959-1980
 Lieu
Fraisans, commune, Montbarrey, canton, Dole, commune, Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...
9

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W175
 Date
1965
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W208
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W305
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W240
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W338
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W273
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
15

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W511
 Date
1959
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
16

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W441
 Date
1959
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
17

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W141
 Date
1953
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
18

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château
Cote
376W4
 Date
1947-1953
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
19

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W370
 Date
1952
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
20

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W543
 Date
1951
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...