Filtrer les résultats
Multimédias
  • 28
  • 2
Période
  • 2
  • 4
  • 24
  • 1
Lieux
  • 30
  • 6
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1

  • sur 1
30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Montmirey-le-Château
Cote
3P114
 Date
1804-1826
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Montmirey-le-Château
2

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.
Cote
8oF64/2
 Date- Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
3

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W511
 Date
1959
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W208
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
5

Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.
Cote
8oF1697
 Date- Lieu
Gendrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Auxonne, commune, Pesmes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey...
6

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W141
 Date
1953
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
7

cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.
Cote
2408W19
 Date
1942-2003
 Lieu
Montbarrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...
8

Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château (1942-1943).
Cote
72W90
 Date
1942-1943
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.1ère direction

  • Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château...
9

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W543
 Date
1951
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W305
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W441
 Date
1959
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
12

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W370
 Date
1952
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
13
Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre : Godefin

1 media

Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre : Godefin
Cote
3Pplan1070
 Date
1824
 Lieu
Champagney, commune, Montmirey-le-Château, canton
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre :...
14

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, visites communales
Cote
1149W35
 Date
1960-1980
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
15

Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu du XVe siècle. Etude du terrier de 1461. Mémoire de maîtrise sous la direction de M. Rey.
Cote
4oF70
 Date- Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu...
16

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W109
 Date
1945
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
17
Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.

240 medias

Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.
Cote
3E/5473
 Date
1793-1803
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MONTMIREY-LE-CHATEAU
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages...
18

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W36
 Date
1946
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
19

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W175
 Date
1965
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
20

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, réunions cantonales
Cote
1149W34
 Date
1960-1980
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
21

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château
Cote
376W4
 Date
1947-1953
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
22

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
23

Montmirey-le-Château
Cote
3P156
 Date- Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Montmirey-le-Château
24

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985
Cote
2286W79
 Date
1977-1985
 Lieu
Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Dampierre, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Dole, canton, Chaumergy, canton, Petit-Noir, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...
25

Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey, Montmirey, Nozeroy, Poligny.
Cote
2268W85
 Date
1990-2000
 Lieu
Orgelet, canton, Montbarrey, canton, Montmirey-le-Château, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey,...
26

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W240
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
27

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W338
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
28

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W273
 Date
1962
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
29

Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.
Cote
1149W68
 Date
1959-1980
 Lieu
Fraisans, commune, Montbarrey, canton, Dole, commune, Dampierre, canton, Dole, canton, Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...
30

Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Montmirey-le-Château.
Cote
2268W121
 Date
1989
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Cantonales
  • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...