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273 résultats

Résultats de la recherche

1

Mirebel de l'Ain à l'Heute...

Date

2010

Cote

Per1796

2

Canton de Conliège - revue cantonale officielle

Date

2001

Cote

Per1541

3

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1979

Cote

1714W52

4

Registre de déclarations de constructions nouvelles et reconstruction.

Date

1891-1972

Cote

5E104/p9

5

Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.

Date

1837-1816

Cote

5E104/p33

6

Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération, rapport.

Date

-

Cote

5E104/p63

7

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demande réadmission : délibération du bureau de bienfaisance.

Date

-

Cote

5E104/p73

8

Logement et cantonnement des troupes : états nominatifs des capacités d'accueil.

Date

-

Cote

5E104/p17

9

15 mars 1903 - 30 octobre 1954.

Date

1903-1954

Cote

5E104/103

10

Organisation scolaire.- Régime payant : listes des enfants admis gratuitement (1859-1873) ; régime obligatoire gratuit : listes des enfants de 6 à 13 ans (1882-1910) ; mise en place d'une école enfantine et d'une école primaire : délibération municipale (1906) ; registres d'appel journalier (1934-1950).

Date

1859-1950

Cote

5E104/p77

11

Listes d'émargement.

Date

1889-1946

Cote

5E104/p29

12

Elections. - Listes et procès-verbaux, 1920-1932 ; procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1912 et 1929. Engagements quinquennaux, 1912-1946.

Date

1864-1946

Cote

5E104/37

13

Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.

Date

1901-1945

Cote

5E104/43

14
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

15

Echo de Notre-Dame du Guet

Date

1940

Cote

Per152

16

Réquisition.- Payement des prestations fournies : état nominatif.

Date

1940

Cote

5E104/p21

17

Mirebel

Date

-

Cote

3Pplan7171

18

Legs d'une maison pour le logement de l'enseignant, 1825-1829. Acquisitions de terrains pour construction et agrandissement de bâtiments scolaires et vente de l'ancienne maison d'école, 1844 et 1867 ; travaux, 1867-1870 et 1938.

Date

1825-1938

Cote

5E104/62

19

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

1854-1937

Cote

5E104/p65

20

Listes des électeurs.

Date

1888-1937

Cote

5E104/p28