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273 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.

    Date

    1837-1816

    Cote

    5E104/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
  • 2

    Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération, rapport.

    Cote

    5E104/p63

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Carrières
    • Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération,...
  • 3
    Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques, 1710-1792 ; précédées de notes et statistiques, 1953.

    198 medias

    Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques, 1710-1792 ; précédées de notes et statistiques, 1953.

    Date

    1710-1800

    Cote

    5E104/6, 5E104/10 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques,...
  • 4

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demande réadmission : délibération du bureau de bienfaisance.

    Cote

    5E104/p73

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  • 5

    Logement et cantonnement des troupes : états nominatifs des capacités d'accueil.

    Cote

    5E104/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes : états nominatifs...
  • 6
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Mirebel
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 8

    Arpentement.

    Date

    1774

    Cote

    5E104/1

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  • 9
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    62 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1783 et le 24 avril 1792

    Cote

    5E104/5, 5E104/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Mirebel
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    62 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 02 janvier 1783 et le 24 avril 1792

    Cote

    5E104/5, 5E104/12 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 11

    Comptes des échevins.

    Date

    1788-1789

    Cote

    5E104/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Comptes des échevins.
  • 12

    Pièces justificatives de compte.

    Date

    1789-1899

    Cote

    5E104/p38

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune [cf. aussi 5 E 104/30.]
    • Pièces justificatives de compte.
  • 13

    Interdiction de couper des bois pour les Salines de Montmorot.

    Date

    1789

    Cote

    5E104/3

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Interdiction de couper des bois pour les Salines de...
  • 14

    Mirebel

    Cote

    3Pplan7171

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mirebel
  • 15

    1791-1823 et 1837.

    Date

    1791-1837

    Cote

    5E104/55

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1791-1823 et 1837.
  • 16

    Etats de sections.

    Date

    1791

    Cote

    5E104/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  • 17

    Déclarations de propriétés.

    Date

    1791

    Cote

    5E104/22

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Déclarations de propriétés.
  • 18

    Déclarations de propriétés.

    Date

    1791

    Cote

    5E104/p8

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Déclarations de propriétés.
  • 19

    Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

    Date

    1792-1815

    Cote

    5E104/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Révolution et occupation de 1814-1815
    • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
  • 20

    Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,

    Date

    1793-1880

    Cote

    5E104/67

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,