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273 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.
Cote
5E104/p33
 Date
1837-1816
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
2

Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération, rapport.
Cote
5E104/p63
 Date- Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Carrières
  • Demande d'exploitation au profit de la commune : délibération,...
3
Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques, 1710-1792 ; précédées de notes et statistiques, 1953.

198 medias

Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques, 1710-1792 ; précédées de notes et statistiques, 1953.
Cote
5E104/6, 5E104/10 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1710-1800
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
  • Transcription des paroissiaux, 1744-1792. Tables alphabétiques,...
4

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demande réadmission : délibération du bureau de bienfaisance.
Cote
5E104/p73
 Date- Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
5

Logement et cantonnement des troupes : états nominatifs des capacités d'accueil.
Cote
5E104/p17
 Date- Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes : états nominatifs...
6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
7
Baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Mirebel
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
8

Arpentement.
Cote
5E104/1
 Date
1774
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement.
9
Baptêmes, mariages, sépultures.

62 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/5, 5E104/12 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 02 janvier 1783 et le 24 avril 1792
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Mirebel
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
10
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

62 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/5, 5E104/12 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 02 janvier 1783 et le 24 avril 1792
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
11

Comptes des échevins.
Cote
5E104/2
 Date
1788-1789
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes
  • Comptes des échevins.
12

Pièces justificatives de compte.
Cote
5E104/p38
 Date
1789-1899
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune [cf. aussi 5 E 104/30.]
  • Pièces justificatives de compte.
13

Interdiction de couper des bois pour les Salines de Montmorot.
Cote
5E104/3
 Date
1789
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Interdiction de couper des bois pour les Salines de...
14

Mirebel
Cote
3Pplan7171
 Date- Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mirebel
15

1791-1823 et 1837.
Cote
5E104/55
 Date
1791-1837
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • 1791-1823 et 1837.
16

Etats de sections.
Cote
5E104/21
 Date
1791
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Etats de sections.
17

Déclarations de propriétés.
Cote
5E104/22
 Date
1791
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Déclarations de propriétés.
18

Déclarations de propriétés.
Cote
5E104/p8
 Date
1791
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Déclarations de propriétés.
19

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).
Cote
5E104/p19
 Date
1792-1815
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Révolution et occupation de 1814-1815
  • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
20

Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,
Cote
5E104/67
 Date
1793-1880
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Amodiations de biens communaux : baux, an II-1880,