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1
Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

1 media

Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3445

2

Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols : demande d'hébergement, 1939. Répartition des réquisitions, 1941. Déclarations des pertes et dommages subis par des particuliers et bâtiments communaux sinistrés : indemnités, 1944-1959. Etats nominatifs des propriétaires de fusils remis à la Kreiskommandantur de Dole, 1940-1941. Cartes de travail au S.T.O., 1943. Reçu pour don à l'entraide française, 1945.

Date

1939-1959

Cote

5E652/20

3

Protection des enfants du premier âge.- Certificat et carnet délivrés à une gardeuse.

Date

1912

Cote

5E652/73

4

Population classée par professions.

Date

1891

Cote

5E652/13

5

14 août 1851-27 novembre 1864.

Date

1851-1864

Cote

5E652/8

6

Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

Date

1914-1944

Cote

5E652/59

7

Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement, 1897 et 1914.

Date

1897-1914

Cote

5E652/64

8

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/5

9

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministère Guerre et Agriculture) : états récapitulatifs, 1942-1943 ; déclarations nominatives de récolte de vin, automne 1943.

Date

1942-1943

Cote

5E652/14

10
Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

61 medias

Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

Date

1643-1683

Cote

5E652/1

11
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216

12

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1904 et 1908. Demande, rejet et admission à l'assistance, 1931-1940.

Date

1904-1940

Cote

5E652/68

13

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/3

14
Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

53 medias

Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M533

15
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215

16

Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

Date

1848-1936

Cote

5E652/43

17

Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851 ; état des fournitures de bornes, 1855. Réparations aux abords de la fontaine : délibération et correspondance, 1888.

Date

1851-1888

Cote

5E652/52

18

Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1937-1943

Cote

5E652/71

19

Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.- Nomination de membres.

Date

1848

Cote

5E652/61

20

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1898 et 1942.

Date

1898-1942

Cote

5E652/45

21

Inventaires des archives et mobilier de la mairie, 1825-1883. Demandes d'inventaire : correspondance préfectorale, 1858 et 1870.

Date

1825-1883

Cote

5E652/11

22

Construction d'un puits, lavoir, abreuvoir et fontaine : projet non réalisé (devis avec cinq plans et demande de subvention), 1848 et s.d.. Réparations aux fontaines publiques : projet non réalisé (devis avec deux plans), 1848. Réclamations des honoraires de l'architecte, 1878.

Date

1848-1878

Cote

5E652/51

23

Bulletin paroissial de Malange et Sermange

Date

1955-1964

Cote

Per32

24
Baptêmes, mariages, sépultures.

213 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1792

Cote

3E/547

25
Baptêmes, mariages, sépultures.

95 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 18 mars 1756 et le 04 juin 1780

Cote

5E652/3

26
Série communale : baptêmes, mariages, décès.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, décès.

Date

Entre le 1er janvier 1738 et le 31 mars 1756

Cote

5E652/2

27
Naissances 1793-1812, mariages 1793-an VI, an IX, an XI, an XIV, 1808-1812, décès 1793-an II, an IV-1812, publications de mariage an XI-an XIV, 1809-1812.

348 medias

Naissances 1793-1812, mariages 1793-an VI, an IX, an XI, an XIV, 1808-1812, décès 1793-an II, an IV-1812, publications de mariage an XI-an XIV, 1809-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5017

28

Réparations aux différentes rues communales, 1848-1849, 1867-1868 et 1878-1884.

Date

1848-1884

Cote

5E652/49

29

Réclamations d'affouage.- Procès entre la commune et des particuliers, 1830-1831 et 1885-1886 (pièce justificative : délibération, 1883). Inscription sur la liste des affouagistes maintenue pour une habitante de l'Abergement absente momentanément, 1946.

Date

1830-1946

Cote

5E652/42

30
Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

1 media

Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3442

31
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1219

32

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/1

33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

132 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9261

34

Acquisition et échange de terrain entre la commune et un particulier pour y établir le jardin de l'instituteur (dossier avec plan).

Date

1866-1868

Cote

5E652/37

35

Listes d'émargement, 1881-1945.

Date

1881-1945

Cote

5E652/27

36

Service vicinal.- Financement : budgets et prestations : délibérations et correspondance.

Date

1867-1952

Cote

5E652/47

37

Amodiations des boues et égouts, 1847 et 1866.

Date

1847-1866

Cote

5E652/57

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

79 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9262

39

Objets d'art.- Classement au titre des monuments historiques de la statue en pierre Saint Prudent de l'église, XIe s..

Date

1919

Cote

5E652/74

40

Dépôt de pompe à incendie avec bûcher.- Travaux pour appropriation (dossier avec plan), 1848-1849. Acquisition d'une pompe à incendie, 1865 ; entretien, 1866 et 1871.

Date

1848-1871

Cote

5E652/38

41

Ateliers d'équarrissage.- Demandes d'autorisation et rejet.

Date

1943-1947

Cote

5E652/25

42

Dossier de suivi sanitaire de la maison de retraite de Malange.

Date

1986-1993

Cote

2268W205

43
Tables décennales.

2 lots 80 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1213

44

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 562.

Date

1930

Cote

3P2250

45

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/2

46

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/4

47

Secours d'urgence à des indigents, 1881-1891 et 1949.

Date

1881-1949

Cote

5E652/69

48

Vaccinations : listes nominatives et certificats.

Date

1902-1949

Cote

5E652/24

49
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

123 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9260

50
Malange, section C, Vriange, feuille unique.géomètre : David

1 media

Malange, section C, Vriange, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3444

51
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

222 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5021

52

Réparations au presbytère, 1861-1863, 1880 et 1886.

Date

1861-1886

Cote

5E652/35

53

Rôles récapitulatifs des contributions directes, 1905 et 1912.

Date

1905-1912

Cote

5E652/16

54

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1832-1850, 1938 et 1945.

Date

1832-1945

Cote

5E652/17

55

Maison commune (mairie-école).- Construction : correspondance avec plan, 1851-1854. Appropriation d'une partie de la maison commune à l'école des filles : deux projets non réalisés (dossier avec cinq plans calques), 1861-1863. Réparations à la maison commune, 1877-1878.

Date

1851-1878

Cote

5E652/36

56

Enquête sanitaire et équipement rural.

Date

1944

Cote

5E652/23

57
Tables décennales.

2 lots 82 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1218

58
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

169 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5022

59

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

Date

1913

Cote

3P2249

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

222 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8521

61
Malange, section B, la Serre, feuille unique.géomètre : David

1 media

Malange, section B, la Serre, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3443

62

Charges de guerre.- Répartition : procès-verbaux du jury, 1819 et 1822.

Date

1819-1822

Cote

5E652/19

63

Procès-verbaux d'élections de plébiscite, 1851-1852 et 1870 ; sénatoriales, 1876-1880 ; législatives, 1852-1936 ; d'arrondissement, 1852-1883 ; cantonales, 1852-1910 ; municipales, 1831-1884.

Date

1831-1936

Cote

5E652/28

64
Etat de sections.

105 medias

Etat de sections.

Date

1820

Cote

3P2244

65
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 69 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13514

66

Comptes administratifs.

Date

1900-1925

Cote

5E652/32

67

Autobus Dolois.- Demande de déviation par Malange de la ligne Dole-Saligney refusée.

Date

1939

Cote

5E652/58

68
Baptêmes, mariages, sépultures.

48 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1738 et le 31 mars 1756

Cote

5E652/2

69

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes.

Date

1925-1960

Cote

5E652/41

70

Assistance obligatoire aux vieillards.- Allocations mensuelles.

Date

1921-1923

Cote

5E652/72

71
Baptêmes, mariages, sépultures.

131 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1736-1756

Cote

3E/546

72
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

415 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/5020

73

Règlement de vaine pâture : délibération, arrêté du maire et approbation du préfet.

Date

1888

Cote

5E652/22

74
Résultats généraux, 1861-1881. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

86 medias

Résultats généraux, 1861-1881. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E652/12

75

21 mars 1825-16 mai 1851.

Date

1825-1851

Cote

5E652/7

76

Acensement d'un meix et chasal situé à Malange par Antoine François Berreur seigneur de Malange à Jacques Masson et Claudine Ragoudet, dudit lieu.

Date

1723

Cote

5E652/5

77

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1904-1925

Cote

5E652/31

78

Coupes extraordinaires.- Procès-verbaux d'estimation, de reconnaissance et de dénombrement.

Date

1952-1960

Cote

5E652/44

79

Plan des bois adjugés par Monseigneur de Fleury à la communauté de Malange et autres dans la forêt de la Grande Serre, dressé par l'arpenteur (Amoudru), encre et aquarelle, échelle de 80 perches, 1750, 0,64 m x 0,45 m.

Date

1750

Cote

5E652/plan1

80

Recherche de source.- Réclamation pour paiement des travaux, 1865-1866. Dérivation de la source du bois de la réserve de Malange située dans la forêt communale de la Serre (dossier des travaux avec dessin), 1885-1886. Captation de source : délibération, 1907.

Date

1865-1907

Cote

5E652/55