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  • 1

    Coupes affouagères : délibérations municipales demandant le partage à part égale des taillis et futaies.

    Date

    1898-1903

    Cote

    5E45/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes affouagères : délibérations municipales demandant...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 2
    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3371

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille...
  • 3

    Modification des impositions extraordinaires relatives à la construction de chemins : arrêté préfectoral.

    Date

    1914

    Cote

    5E45/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Modification des impositions extraordinaires relatives...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 4

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891, 1899). Demande d'admission à l'école d'enfants au-dessous de 6 ans : délibération municipale (1886).

    Date

    1886-1899

    Cote

    5E45/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891,...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 5

    Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière communal : courrier.

    Date

    1910

    Cote

    5E45/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale
    • Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    115 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9253

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 7
    Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3374

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 8

    Listes d'émargement.

    Date

    1873-1947

    Cote

    5E45/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 9

    Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23 novembre 1913.

    Date

    1891-1913

    Cote

    5E45/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 11

    Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.

    Date

    1897

    Cote

    5E45/p25

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Voirie rurale
    • Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 12
    Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3373

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 14
    Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    243 medias

    Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    Date

    1803-1838

    Cote

    5E45/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • L
    • Louvatange
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales...
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    242 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16
    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3376

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre...
  • 17

    Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E45/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Voirie urbaine
    • Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 18

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2208

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 19

    Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes et registres de recensement, registres de déclaration.

    Date

    1875-1940

    Cote

    5E45/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 20
    Correspondance avec diverses personnes.

    1 media

    Correspondance avec diverses personnes.

    Date

    1797-1847

    Cote

    110J898

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance avec diverses personnes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 21
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2209

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 22

    Comptes de gestion des exercices 1874-1928.

    Date

    1875-1928

    Cote

    5E45/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Comptes de gestion des exercices 1874-1928.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 23

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  • 24
    Etat de sections, [1822].

    86 medias

    Etat de sections, [1822].

    Date

    1822

    Cote

    3P2206

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, [1822].
  • 25
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 26

    Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E45/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Usages
    • Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 27
    Résultats généraux, 1872. Listes nominatives, 1836, 1851, 1861, 1866.

    31 medias

    Résultats généraux, 1872. Listes nominatives, 1836, 1851, 1861, 1866.

    Date

    1836-1872

    Cote

    5E45/4

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • L
    • Louvatange
    • Résultats généraux, 1872. Listes nominatives, 1836,...
  • 28

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1892-1912

    Cote

    5E45/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccination : listes nominatives.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 29
    Naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

    165 medias

    Naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX, an XI-1807, 1809-1814 ; décès an 1793-an II, an IV-an XI, an XII-1808, 1810, 1812, 1814.

    Date

    1793-1814

    Cote

    5E45/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • L
    • Louvatange
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, 1793-1814 ; mariages, 1793-an VI, an IX,...
  • 30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    264 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/4974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 32
    Assurances des bâtiments contre l'incendie

    1 media

    Assurances des bâtiments contre l'incendie

    Date

    Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

    Cote

    110J35

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Assurances
    • Assurances des bâtiments contre l'incendie

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3780

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 34

    Louvatange

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6676/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Louvatange
  • 35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    74 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9254

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 36

    Caisse des écoles : budgets.

    Date

    1891-1892

    Cote

    5E45/p28

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles : budgets.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 37

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13510

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 38

    Enfants admis gratuitement à l'école primaire : listes nominatives.

    Date

    1854-1879

    Cote

    5E45/p31

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Enfants admis gratuitement à l'école primaire : listes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 39
    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3370

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille...
  • 40

    Emprunts.

    Date

    1910-1916

    Cote

    5E45/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.