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Résultats de la recherche

1

Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.

Date

1858-1863

Cote

5E572/90

2

Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.

Date

1861

Cote

5E572/51

3

Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte de la Landoz : procès-verbal, 1792.

Date

1792

Cote

5E572/54

4

Mandements et reçus, 1810 et 1820.

Date

1810-1820

Cote

5E572/65

5

L'écho du marais

Date

2002-...

Cote

Per1438

6
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

7

Rente sur les habitants de Leschères.

Date

1623-1625

Cote

5E572/4

8

Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.

Date

1790-1857

Cote

5E572/63

9

Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1836-1881

Cote

5E572/39

10

Vaccinations : liste nominative.

Date

1856

Cote

5E572/58

11

Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances de Rivon, territoire de Leschères, à Humbert Chevassu, de Leschères, 8 janvier 1690 (parchemin). Vente d'un fonds situé à Leschères par la veuve Guyraud à Augustin Chevassus, Jean Baptiste et Jean François Vuillet et à Claude et André Jannoz, de Leschères, 5 février 1777. Partage d'immeubles, certains situés sur le territoire de Leschères, appartenant aux consorts Piard, de Saint-Claude et des Piards, 16 juillet 1641 (copie du XVIIIe s.).

Date

1641-1777

Cote

5E572/32

12

Liste des membres, an III.

Date

1794-1795

Cote

5E572/48

13
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

14

Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux avec plans.

Date

1837

Cote

5E572/77

15

Déclaration d'armes détenues par la municipalité et les particuliers.

Date

1792

Cote

5E572/52

16

Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

Date

1839-1884

Cote

5E572/116

17

Interpellation de la communauté de Leschères contre Claude Vuillet de Ravilloles, 1664. Sentence arbitrale rendue par Jean Baptiste Piard, des Crozets, notaire, la communauté de Ravilloles appelant contre la communauté de Leschères, 1666. Procès de la communauté de Leschères contre celle de Ravilloles, 1723 et 1746-1748. Délimitation et bornage entre Leschères-Angelon et Ravilloles : procès-verbal et plan, 1748. Reconnaissance de bornes pour la communauté de Leschères faite par le notaire Comoy, de Saint-Lupicin, 1775.

Date

1664-1775

Cote

5E572/9

18

Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles), 1751-1752. Procès-verbaux d'apposition d'une coupe dans la première assiette des bois communaux, 1748 ; de récolement de la coupe marquée l'année précédente et d'apposition d'une nouvelle coupe de la montagne de la Sourda, 1779 et 1780.

Date

1748-1780

Cote

5E572/10

19

Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants de Leschères envers César, cardinal d'Estrées, évêque d'Albanne, abbé de Saint-Claude (original et double établi pour les fermiers des revenus seigneuriaux de Leschères), 4 décembre 1706.

Date

1706

Cote

5E572/1

20
Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

1 media

Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

Date

1812

Cote

3Pplan3149