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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Association emploi sport jeunesse Jura (AESJJ).
Cote
2798W/61
 Date
1994-1999
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • ASSOCIATIONS
  • Association emploi sport jeunesse Jura (AESJJ).
2

Association pour des actions sport et des actions jeunesse dans le Jura (AASAJJ).
Cote
2798W/60
 Date
1996-1997
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • ASSOCIATIONS
  • Association pour des actions sport et des actions jeunesse...
3

Amicale des personnels Jeunesse et Sport.
Cote
2798W/59
 Date
1997
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • ASSOCIATIONS
  • Amicale des personnels Jeunesse et Sport.
4

Manifestations.
Cote
2798W/47
 Date
2005-2006
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • SPORT.
  • Manifestations.
5

Répartition de la part départementale.
Cote
2798W/36
 Date
2009-2012
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • SPORT.
  • Centre national pour le développement du sport (CNDS).
  • Répartition de la part départementale.
6

Fonds national pour le développement du sport (FNDS).
Cote
2798W/35
 Date
1996-2004
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • SPORT.
  • Fonds national pour le développement du sport (FNDS).
7

Fonds d'aide à l'initiative des jeunes (FAIJ) : programme « envie d'agir ».
Cote
2798W/26
 Date
2005-2014
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
  • Actions locales en direction de la jeunesse et de l'éducation...
  • Fonds d'aide à l'initiative des jeunes (FAIJ) : programme...
8

Programme « Jeunesse, éducation populaire et vie associative » (BOP 163).
Cote
2798W/21
 Date
2006-2014
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
  • Actions locales en direction de la jeunesse et de l'éducation...
  • Programme « Jeunesse, éducation populaire et vie associative...
9

Programme européen jeunesse en action (PEJA).
Cote
2798W/20
 Date
2007-2011
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
  • Programme européen jeunesse en action (PEJA).
10

Programmes pilotés et financés par la DDJS du Jura à destination des jeunes en ACM : bilans, documentation, correspondance. Lecture et écriture (2003). Théâtre et expression corporelle (2003-2008). Education à l'image audiovisuelle (2004-2006).
Cote
2798W/17
 Date
2003-2008
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
  • Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif....
  • Programmes pilotés et financés par la DDJS du Jura...
11

Bilans annuels : statistiques des séjours par période, centre de vacances et organisateurs.
Cote
2798W/16
 Date
1989-1997
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
  • Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif....
  • Bilans annuels : statistiques des séjours par période,...
12

Incidents individuels et accidents aux personnes en ACM dans le Jura ou impliquant des mineurs jurassiens ayant fait l'objet d'un traitement et d'un suivi particulier.
Cote
2798W/15
 Date
1996-2011
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • JEUNESSE ET EDUCATION POPULAIRE.
  • Accueils collectifs de mineurs (ACM) à caractère éducatif....
  • Incidents individuels et accidents aux personnes en...
13

Formation continue des animateurs d'ACM.
Cote
2798W/11
 Date
2004-2010
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • FORMATIONS, DIPLOMES ET EXAMENS.
  • Formation continue des animateurs d'ACM.
14

Partenariats.
Cote
2798W/10
 Date
2000-2004
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Jeunesse, éducation populaire, sports et vie associative.

  • FORMATIONS, DIPLOMES ET EXAMENS.
  • Partenariats.
15

Résorption des points paysagers liés aux réseaux électriques ou téléphoniques :(réalisation de cartes et de listes départementales) - consultations : questionnaires pour recenser les points noirs paysagers et réponses aux questionnaires - réunions (de 1994 à 2000)
Cote
2286W111
 Date
1994-2000
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Points Noirs paysagers
  • Résorption des points paysagers liés aux réseaux électriques...
16

Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans de la qualité des eaux distribuées dans le Jura (1996/1997/1998). - Lettres de mise en demeure à 21 communes (juillet 1999). Piscicultures. - AAPP les pêcheurs clairvaliens.- Projet de restauration d'un canal pépinière et d'un ouvrage de dérivation sur le Drouvenant : AP n°1295 du 28/12/1988. - SARL la pêcherie Franc-Comtoise.- Création d'une pisciculture : AP n°742 du 18/07/1988, arrêté modificatif n°971 du 03/10/1988. - AAPP du Jura à Dole.- Aménagement d'une pisciculture : AP n°426 du 18/01/1989 - Installation d'une pisciculture à Marigne-sur-Valouse.- Dossier de demande d'un particulier (non recevable) 1994. - requêtes diverses (2004). Divers. - Orpaillage : demande d'autorisation par un particulier (2004). - Base de Desnes (dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau - sans suite) (2000).
Cote
2286W107
 Date
1988-2004
 Lieu
Jura, département, Drouvenant, rivière, Dole, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Haut-Jura, unité géographique, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans...
17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
18

Plan national de décontamination et d'élimination des appareils au PCB et PCT- dossier de consultation du public (juillet 2002)- dossier d'approbation : arrêté du 26/02/2003Recensement des transformateurs à pyralène- réponses des entreprises ayant procédé à la destruction ou au remplacement des transformateurs (1987/2001)- liste des transformateurs déclarés dans le Jura (1995)- déclarations concernant les entreprises possédant des appareils (2001/2002)- situation des PCB en 2009
Cote
2286W105
 Date
1987-2009
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Plan national de décontamination et d'élimination des...
19

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés
Cote
2286W104
 Date
1995-2004
 Lieu
Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...
20

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)
Cote
2286W102
 Date
1999-2009
 Lieu
Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...