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Résultats de la recherche

1

Association emploi sport jeunesse Jura (AESJJ).

Date

1994-1999

Cote

2798W/61

2

Association pour des actions sport et des actions jeunesse dans le Jura (AASAJJ).

Date

1996-1997

Cote

2798W/60

3

Amicale des personnels Jeunesse et Sport.

Date

1997

Cote

2798W/59

4

Manifestations.

Date

2005-2006

Cote

2798W/47

5

Répartition de la part départementale.

Date

2009-2012

Cote

2798W/36

6

Fonds national pour le développement du sport (FNDS).

Date

1996-2004

Cote

2798W/35

7

Fonds d'aide à l'initiative des jeunes (FAIJ) : programme « envie d'agir ».

Date

2005-2014

Cote

2798W/26

8

Programme « Jeunesse, éducation populaire et vie associative » (BOP 163).

Date

2006-2014

Cote

2798W/21

9

Programme européen jeunesse en action (PEJA).

Date

2007-2011

Cote

2798W/20

10

Programmes pilotés et financés par la DDJS du Jura à destination des jeunes en ACM : bilans, documentation, correspondance. Lecture et écriture (2003). Théâtre et expression corporelle (2003-2008). Education à l'image audiovisuelle (2004-2006).

Date

2003-2008

Cote

2798W/17

11

Bilans annuels : statistiques des séjours par période, centre de vacances et organisateurs.

Date

1989-1997

Cote

2798W/16

12

Incidents individuels et accidents aux personnes en ACM dans le Jura ou impliquant des mineurs jurassiens ayant fait l'objet d'un traitement et d'un suivi particulier.

Date

1996-2011

Cote

2798W/15

13

Formation continue des animateurs d'ACM.

Date

2004-2010

Cote

2798W/11

14

Partenariats.

Date

2000-2004

Cote

2798W/10

15

Résorption des points paysagers liés aux réseaux électriques ou téléphoniques :(réalisation de cartes et de listes départementales) - consultations : questionnaires pour recenser les points noirs paysagers et réponses aux questionnaires - réunions (de 1994 à 2000)

Date

1994-2000

Cote

2286W111

16

Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans de la qualité des eaux distribuées dans le Jura (1996/1997/1998). - Lettres de mise en demeure à 21 communes (juillet 1999). Piscicultures. - AAPP les pêcheurs clairvaliens.- Projet de restauration d'un canal pépinière et d'un ouvrage de dérivation sur le Drouvenant : AP n°1295 du 28/12/1988. - SARL la pêcherie Franc-Comtoise.- Création d'une pisciculture : AP n°742 du 18/07/1988, arrêté modificatif n°971 du 03/10/1988. - AAPP du Jura à Dole.- Aménagement d'une pisciculture : AP n°426 du 18/01/1989 - Installation d'une pisciculture à Marigne-sur-Valouse.- Dossier de demande d'un particulier (non recevable) 1994. - requêtes diverses (2004). Divers. - Orpaillage : demande d'autorisation par un particulier (2004). - Base de Desnes (dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau - sans suite) (2000).

Date

1988-2004

Cote

2286W107

17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

18

Plan national de décontamination et d'élimination des appareils au PCB et PCT- dossier de consultation du public (juillet 2002)- dossier d'approbation : arrêté du 26/02/2003Recensement des transformateurs à pyralène- réponses des entreprises ayant procédé à la destruction ou au remplacement des transformateurs (1987/2001)- liste des transformateurs déclarés dans le Jura (1995)- déclarations concernant les entreprises possédant des appareils (2001/2002)- situation des PCB en 2009

Date

1987-2009

Cote

2286W105

19

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

Date

1995-2004

Cote

2286W104

20

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102