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1

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés
Cote
2286W104
 Date
1995-2004
 Lieu
Franche-Comté, région, Haute-Saône, département, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...
2

Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)- Etude sur le traitement des déchets en Franche-Comté - 1995- Plan d'élimination des déchets d'activités de soins de Franche-Comté- Atlas des déchets ménagers de Franche-Comté - 1995-1999 (ADEME)- Les déchets banals des entreprises de Franche-Comté - 2000- Tableau de bord des déchets ménagers de Franche-Comté - 2001/2002 (ADEME - Conseil Régional)- Travaux de recherche sur le transport combiné des déchets en Franche-Comté - 2003 (ADEME, Conseil Ragional)- la gestion des déchets amiantés en Franche-Comté
Cote
2286W85
 Date
1995-2005
 Lieu
Jura, département, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)-...
3

Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles 2006- réunions du comité départemental sécheresse en 2006- arrêtés cadre interdépartementaux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-Comté et en Bourgogne (de mai à octobre 2006)Cellule de veille sécheresse 2009 :- réunions de la cellule de veille sécheresse en 2009- arrêtés interpréfectoraux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-comté et en Bourgogne et abrogation de ces dispositions (de juillet à novembre 2009)
Cote
2286W72
 Date
2006-2009
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Sécheresse
  • Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles...
4

Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux communes sinistréesPlan chablis - sortie et stockage des bois :- convention régionale relative aux prêts bonifiés (06/03/2000)- demandes des communes, certificats d'éligibilité, décisions attributives de subventions (avril à octobre 2000)- aires de stockage par voie humide (récupération TVA : réunions 23/02/2000 - 14/03/2000)- circulaires aux maires (27/03/2000 - 14/06/2000)- recensement des besoins (2000)- lettre au ministère de l'intérieur (24/03/2000) compte-rendu des mesures- lettre au ministère (28/04/2000) : tableau récapitulatif- interventions diverses : députés - associations (2000)- avenant au contrat de plan Etat/Région en date du 22/12/2000- correspondance avec le préfet de région (mars à décembre 2000- courrier au ministère (octobre 2000)- tableau des communes sinistrées et délégation de crédits pour 2000
Cote
2286W67
 Date
2000
 Lieu
Franche-Comté, région, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux...
5

- revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi du développement de l'énergie éolienne dans le Jura (2004/2009)- guide méthodologie pour le développement de l'éolien en Franche-Comté (2008)- projets de ZDE dans le Jura (2002/2009)- dossier de création d'une Zone de Développement de l'Eolien à Chamole : AP du 23/10/2010
Cote
2286W66
 Date
2004-2010
 Lieu
Franche-Comté, région, Jura, département, Chamole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • DEVELOPPEMENT DURABLE
  • Zone de développement de l'éolien
  • - revue sur l'éolien en Franche-Comté (2008)- suivi...
6

Divers Natura 2000- réalisation de la plaquette d'information "Natura 2000 en Franche-Comté" n°00 d'avril 1999 et diffusion aux maires et services- subventions aux opérateurs (1999/2006) + enveloppes CNASEA (2002/2007)- réunion thématique environnement (01/02/2006)- programme LIFE nature (directive "Oiseaux") 1992/2005- réunion du 27/03/2003 : partage des tâches entre DDAF et DIREN- dossier "Stratégie nationale pour la biodiversité" (2004)- plaquette réalisée par la DDAF pour le Jura "infoDDAF" (novembre 2003)- audience préfet/DIREN (21/03/2003) : état d'avancementApplication des directives Natura 2000 en forêt- requêtes des propriétaires forestiers sylviculteurs du Jura (2004/2009)- listes électorales des propriétaires forestiers de plus de 4 hectares, électeurs au consil d'administration du centre régional de la propriétaire forestière (février 2005)- directive régionale d'aménagement de Franche-Comté (08/2005 - 04/2006) réalisée par l'ONF- schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (08/2005 - 04/2006) réalisé par l'ONF financements dans le domaine forestier : arrêtés régionaux n°06/057 du 09/03/2006 et n°08/245 du 06/10/2008
Cote
2286W41
 Date
1992-2000
 Lieu
Franche-Comté, région, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Divers Natura 2000- réalisation de la plaquette d'information...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures, liaisons ferroviaires en Franche-Comté : dossier, projets d'études (1974).
Cote
1112W52
 Date
1974
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Infrastructures,...
8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Présidents des Conseils généraux de Franche-Comté : liste nominative, coupures de presse. Rôle des établissements publics régionaux. Création du Comité économique et social. Comités régionaux d'expansion, représentants : liste nominative.
Cote
1112W38
 Date
1973-1981
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Présidents...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Conseillers généraux de Franche-Comté : liste nominative, coupures de presse, généralités (1970-1973).
Cote
1112W37
 Date
1970-1973
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Conseillers...
10

Résurgence - Revue de l'art et de la création
Cote
Per1907
 Date
1984-1985
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Résurgence - Revue de l'art et de la création
11

Pays comtois - Le magazine du patrimoine, de l'histoire et de l'art de vivre
Cote
Per1870
 Date
1996-2014
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • Pays comtois - Le magazine du patrimoine, de l'histoire...
12

Franche-Comté (La) - organe régionaliste de Franche-Comté - Les Francs-Comtois à Paris
Cote
Per1841
 Date
1934-1936
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • Franche-Comté (La) - organe régionaliste de Franche-Comté...
13

Franche-Comté mag - magazine du conseil régional
Cote
Per1560
 Date
2006-...
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Franche-Comté mag - magazine du conseil régional
14

Bulletin du centre d'histoire contemporaine
Cote
Per1399
 Date
1998-2001
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Bulletin du centre d'histoire contemporaine
15

Franc-Comtois à Paris (Le) - organe mensuel de la société d'appui mutuel
Cote
Per1302
 Date
1923
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Franc-Comtois à Paris (Le) - organe mensuel de la société...
16

Almanach historique de Besançon et de la Franche-Comté
Cote
Per1291
 Date
1748-1789
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Almanach historique de Besançon et de la Franche-Comté
17

Images de Franche-Comté - hommes, activités, territoires
Cote
Per1160
 Date
1992-1995
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Images de Franche-Comté - hommes, activités, territoires
18

Lien comtois (Le)
Cote
Per1136
 Date
1997-2004
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Lien comtois (Le)
19

Estocade (L') - journal franc-comtois
Cote
Per1007
 Date
1983-1991
 Lieu
Jura, département, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Estocade (L') - journal franc-comtois
20

Franche-Comté Monts Jura - revue régionale pour la défense des intérêts industriels, commerciaux, agricoles, artistiques, touristiques et sportifs
Cote
Per440
 Date
1919-1939
 Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Franche-Comté Monts Jura - revue régionale pour la...