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  • 1
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  • 2
    Décès.

    152 medias

    Décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3739

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 3

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/26

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 4

    Foncine-le-Haut (1815-1980).

    Date de publication

    1983

    Auteur

    DOUDIER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF767

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Foncine-le-Haut (1815-1980).
  • 5

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/19

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 6
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2478

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.
  • 7
    Correspondance avec le sieur Oudet.

    1 media

    Correspondance avec le sieur Oudet.

    Date

    1855-1856

    Cote

    110J1107

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Foncine-le-Haut.
    • Correspondance avec le sieur Oudet.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 8
    Baptêmes.

    150 medias

    Baptêmes.

    Date

    1712-1736

    Cote

    5E275/80

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 9

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3E/4110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 12
    Naissances.

    402 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 13

    Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut

    Date

    1987-...

    Cote

    Per508

    • Contexte : Périodiques

    • Per501-600
    • Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut
  • 14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    233 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1778-1786

    Cote

    3E/397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 15
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    150 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1777

    Cote

    3E/396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

    Date

    1913

    Cote

    3P1718

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.
  • 17

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/13

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 61 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1299

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    147 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1861-1862

    Cote

    3E/4118

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 21
    Tables décennales.

    2 lots 55 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 22

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/28

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 23

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/21

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 24
    Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.

    1 media

    Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.

    Date

    [1980]

    Cote

    7Fi1946

    • Contexte : 7Fi

    • Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.
  • 25

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 26
    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    84 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    Date

    1685-1697

    Cote

    5E275/78

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre...
  • 27
    Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    195 medias

    Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    Date

    1672-1705

    Cote

    5E275/167, 14J104 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705...
  • 28
    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2468

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.
  • 29
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 30
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1302

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 31
    Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe

    1 media

    Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe

    Cote

    7Fi2452

    • Contexte : 7Fi

    • Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe
  • 32
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1737 et le 31 janvier 1743

    Cote

    5E275/81

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 33
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    140 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1756

    Cote

    5E275/82

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 34

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    172 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1908-1912

    Cote

    3E/9142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    164 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1835

    Cote

    3E/4108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 37
    Décès.

    195 medias

    Décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/4128

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 38

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 240 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13434

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 40

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P1717

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  • 41
    Publications de mariage.

    122 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8503

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage.
  • 42
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2482

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  • 43
    Naissances.

    135 medias

    Naissances.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8502

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 44
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1293

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 45
    Tables décennales.

    2 lots 72 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1294

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 46
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2483

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  • 47
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2484

    • Contexte : Cadastre

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    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  • 48
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    153 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1759-1769

    Cote

    3E/395

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 49
    Foncine-le-Haut, section F, les Petetins, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section F, les Petetins, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2488

    • Contexte : Cadastre

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  • 50
    Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2489

    • Contexte : Cadastre

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  • 51
    Naissances.

    152 medias

    Naissances.

    Date

    1813-1818

    Cote

    3E/4105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 52
    Tables décennales.

    2 lots 67 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1296

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 53

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/6

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 54
    Foncine-le-Haut, section D, les Ruines, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section D, les Ruines, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2481

    • Contexte : Cadastre

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    • Foncine-le-Haut, section D, les Ruines, feuille 3.
  • 55
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 5.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 5.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2486

    • Contexte : Cadastre

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    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  • 56
    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1687, 1737-1745

    161 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1687, 1737-1745

    Date

    1685-1745

    Cote

    3E/393

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1687, 1737-1745
  • 57
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    166 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1855

    Cote

    3E/4115

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 58
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    115 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    5E275/86

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 59
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1300

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 60
    Mariages.

    152 medias

    Mariages.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  • 61
    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2475

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 3.
  • 62

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/25

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 63
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1907

    Cote

    3E/9141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 64
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    84 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    Date

    1685-1697

    Cote

    5E275/78

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689,...
  • 65
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1772

    Cote

    5E275/83

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 66

    Villages comtois sous la Révolution et l'Empire.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    DOUDIER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF366

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Villages comtois sous la Révolution et l'Empire.
  • 67
    Décès.

    132 medias

    Décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8505

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 68

    Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2431W6

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 69
    Baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    195 medias

    Baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    Date

    1672-1705

    Cote

    5E275/167, 14J104 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672...
  • 70

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/27

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 71
    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2469

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 2.
  • 72
    Foncine-le-Haut - Villa

    1 media

    Foncine-le-Haut - Villa

    Cote

    7Fi2451

    • Contexte : 7Fi

    • Foncine-le-Haut - Villa
  • 73
    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2474

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 2.
  • 74
    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2471

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.
  • 75
    Série communale : mariages.

    80 medias

    Série communale : mariages.

    Date

    1700-1736

    Cote

    5E275/79

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages.
  • 76
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2477

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 2.
  • 77

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 78

    Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P1712

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d....
  • 79
    Mariages.

    137 medias

    Mariages.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/4124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  • 80
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.