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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.
Cote
5E112/18
 Date
1853-1872
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
2

Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.
Cote
5E112/46
 Date
1851-1931
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
3
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
Cote
3Pplan2425
 Date
1830
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
4

Arpentement, s.d. [1782].
Cote
5E112/4
 Date
1782
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement, s.d. [1782].
5

Etats de sections et matrice foncière.
Cote
5E112/30
 Date
1821
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période dite du cadastre napoléonien
  • Etats de sections et matrice foncière.
6
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.
Cote
5E112/12
 Date
1682-1687
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
7

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11628
 Date
1923-1932
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FETIGNY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès.
8

Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.
Cote
5E112/62
 Date
1877-1929
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
9

Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..
Cote
5E112/33
 Date
1850
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Période dite du cadastre napoléonien
  • Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1099
 Date
1873-1882
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
11

Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.
Cote
5E112/53
 Date
1827
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E112/13
 Date
Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Fétigny
  • Registres paroissiaux et cahiers
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1098
 Date
1863-1872
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
14

Sinistres agricoles : états.
Cote
5E112/26
 Date
1889-1931
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles : états.
15

Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.
Cote
5E112/21
 Date
1857-1892
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
16

Gardes champêtres.- Nominations et démission.
Cote
5E112/55
 Date
1810-1917
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel communal
  • Gardes champêtres.- Nominations et démission.
17
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot
Cote
3Pplan2427
 Date
1830
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
18

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
Cote
5E112/14
 Date
1789-1791
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Lois et actes du pouvoir central (série A)
  • Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
19

Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.
Cote
5E112/49
 Date
1824
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
20

Registre matricule.
Cote
5E112/72
 Date
1912
 Lieu
Fétigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Registre matricule.