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123 résultats

Résultats de la recherche

1

Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

Date

1853-1872

Cote

5E112/18

2

Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

Date

1851-1931

Cote

5E112/46

3
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2425

4

Arpentement, s.d. [1782].

Date

1782

Cote

5E112/4

5

Etats de sections et matrice foncière.

Date

1821

Cote

5E112/30

6
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

10 medias

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12

7

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11628

8

Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

Date

1877-1929

Cote

5E112/62

9

Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

Date

1850

Cote

5E112/33

10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

11

Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

Date

1827

Cote

5E112/53

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

78 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

Cote

5E112/13

13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

14

Sinistres agricoles : états.

Date

1889-1931

Cote

5E112/26

15

Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

Date

1857-1892

Cote

5E112/21

16

Gardes champêtres.- Nominations et démission.

Date

1810-1917

Cote

5E112/55

17
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

1 media

Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2427

18

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Date

1789-1791

Cote

5E112/14

19

Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

Date

1824

Cote

5E112/49

20

Registre matricule.

Date

1912

Cote

5E112/72