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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827. (Les Essards)
Cote
5E521/16
 Date
1827
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Etat de sections et procès-verbal de délimitation du...
2

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.
Cote
8oF1606
 Date- Lieu
Beauchemin, commune, Chemin, canton, Champdivers, commune, Aumur, commune, Annoire, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Tavaux, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Balaiseaux, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Gatey, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Hays (Les), commune, Neublans-Abergement, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
3

Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ; formation d'un syndicat, fonctionnement, 1880-1890.
Cote
5E521/33
 Date
1876-1890
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ;...
4

20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III : février 1795).
Cote
5E521/5
 Date
1794-1795
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III...
5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

335 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/2
 Date
Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
6

Carnet d'ordonnancement des dépenses.
Cote
5E521/27
 Date
1949-1956
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Carnet d'ordonnancement des dépenses.
7

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/3
 Date
Entre le 30 novembre 1755 et le 31 décembre 1784
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • E
  • Essards-Taignevaux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
8

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).
Cote
2005W31/1
 Date
1976-1987
 Lieu
Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Essards (Les)
  • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...
9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

211 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E568/3
 Date
1737-1757
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10

Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855-1866.
Cote
5E521/19
 Date
1855-1866
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Armée territoriale : tableau de recensement des classes...
11

Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).
Cote
5E521/20
 Date
1940
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E568/2
 Date
Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pleure
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13

Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.
Cote
5E521/32
 Date
1880-1932
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation...
14
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1604
 Date
1911
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1153
 Date
1813-1822
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
16

Assurance des édifices du culte (église, clocher).
Cote
5E521/12
 Date
1881
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Contentieux
  • Assurance des édifices du culte (église, clocher).
17
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1155
 Date
1833-1842
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
18
Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

228 medias

Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.
Cote
5E568/1
 Date
1682-1715
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715...
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

288 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3724
 Date
1873-1882
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13411
 Date
1923-1932
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Cote
5E521/11
 Date
1858
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
22
Baptêmes, mariages, sépultures.

335 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/2
 Date
Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • E
  • Essards-Taignevaux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

190 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9109
 Date
1903-1912
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
24

11 mai 1845 - 19 mai 1863.
Cote
5E521/6
 Date
1845-1863
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 11 mai 1845 - 19 mai 1863.
25

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.
Cote
5E521/24
 Date
1912-1942
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales
  • Listes des électeurs politiques et municipaux pour...
26

Extraits des registres des délibérations.
Cote
5E521/9
 Date
1886-1958
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • Extraits des registres des délibérations.
27

Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
Cote
5E521/23
 Date
1933
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Police (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour...
28
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1154
 Date
1823-1832
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
29

Assignation d'huissier au maire de la commune pour qu'un particulier ayant fourni un boeuf, en réquisition, soit réglé du solde encore dû.
Cote
5E521/22
 Date
1874
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Police (série I)
  • Justice
  • Assignation d'huissier au maire de la commune pour...
30
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

247 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8492
 Date
1883-1892
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
31
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1603
 Date
1882
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

383 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3578
 Date
1833-1842
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune, Taignevaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1161
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Balaiseaux, commune, Beauvoisin, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
34

Ruisseau du Malon : Travaux de curage.
Cote
5E521/34
 Date
1905-1906
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau du Malon : Travaux de curage.
35

Etat de section et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827 (Taignevaux).
Cote
5E521/17
 Date
1827
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Etat de section et procès-verbal de délimitation du...
36

Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et 1927-1976. Etat par commune des mobilisés, 1919. Inscription sur les tableaux de recensement, 1923-1966. Tableaux de recensement des classes de 1844-1858 (Taignevaux).
Cote
5E521/18
 Date
1844-1976
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et...
37

Statistique agricole quinquennale.
Cote
5E521/15
 Date
1852
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole quinquennale.
38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

304 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3581
 Date
1863-1872
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

126 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9110
 Date
1913-1922
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 94 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13411
 Date
1923-1932
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41
Baptêmes, mariages, sépultures.

24 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/366
 Date
1790-1791
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
42
Baptêmes, mariages, sépultures.

211 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E568/3
 Date
1737-1757
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pleure
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
43

Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions, 1920 et 1931.
Cote
5E521/26
 Date
1878-1931
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel municipal
  • Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions,...
44
Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

228 medias

Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.
Cote
5E568/1
 Date
1682-1715
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • P
  • Pleure
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février...
45
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

99 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/1
 Date
Entre le 27 novembre 1754 et le 03 décembre 1764
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
46

Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état). Assemblée générale, 7 mai 1944. Coopérative d'utilisation de matériel en commun : compte-rendu de réunion du 18 octobre 1945. Assemblée générale du 24 avril 1977. Comptabilité : pièces justificatives, 1929-1930, 1931-1945. Crédit bancaire, 1929-1933 et 1936. Matériel et fournitures, 1929-1931. Contrat Société électrique d'Ounans, 1929-1930.
Cote
5E521/14
 Date
1929-1977
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état)....
47

Ruisseau du Malon et de la Prairie, son affluent : Travaux de curage.
Cote
5E521/35
 Date
1910-1911
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau du Malon et de la Prairie, son affluent :...
48
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1160
 Date
1883-1892
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
49
Baptêmes, mariages, sépultures.

177 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/732
 Date
1737-1753
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PLEURE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
50

Assistance médicale gratuite : délibération pour l'élection de deux délégués, 1912. Arrêtés préfectoraux accordant une pension aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, 1900 et 1901. Délibérations du conseil municipal concernant l'assistance, 1898-1912.
Cote
5E521/39
 Date
1898-1912
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite : délibération pour l'élection...
51
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

394 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.
Cote
3E/3575
 Date
1803-1812
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune, Taignevaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
52

Presbytère : location.
Cote
5E521/30
 Date
1907-1945
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Presbytère : location.
53

Matrice foncière, folio 321 à 520.
Cote
3P1602
 Date
1830
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 321 à 520.
54
Tables décennales.

2 lots 159 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1157
 Date
1853-1862
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
55

Registre matricule.
Cote
2005W31/2
 Date
1927-1986
 Lieu
Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Essards (Les)
  • Registre matricule.
56

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1605
 Date
1913
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
57

Listes de recensement, 1848 et 1849. Tableau de recensement, 1868. Contrôle matricule, 1832. Registre matricule, 1848. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1848. Procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection du chef de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers nouvellement élus, 1848. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1838, 1848, 1849 et 1850. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal, 1849-1850. Copie de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal, 1834.
Cote
5E521/21
 Date
1834-1868
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Listes de recensement, 1848 et 1849. Tableau de recensement,...
58

20 septembre 1863 - 27 juin 1878.
Cote
5E521/7
 Date
1863-1878
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 20 septembre 1863 - 27 juin 1878.
59
Baptêmes, mariages, sépultures.

99 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/1
 Date
Entre le 27 novembre 1754 et le 03 décembre 1764
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • E
  • Essards-Taignevaux (Les)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

407 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3579
 Date
1843-1852
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune, Taignevaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
61

Autorisation de la sous-préfecture à la commune, pour aliéner l'ancienne maison d'école.
Cote
5E521/31
 Date
1892
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Autorisation de la sous-préfecture à la commune, pour...
62

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey
Cote
2286W3
 Date
1998-2000
 Lieu
Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...
63

Matrice foncière, folio 1 à 320.
Cote
3P1601
 Date
1830
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 320.
64
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1158
 Date
1863-1872
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
65

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/4
 Date
Entre le 27 janvier 1785 et le 28 décembre 1792
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
66
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

207 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9108
 Date
1893-1902
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
67

Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924 ; au conseil d'arrondissement, 1913-1925 ; au conseil général, 1910-1922 ; au conseil municipal, 1912-1929.
Cote
5E521/25
 Date
1910-1929
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Listes électorales
  • Procès-verbaux
  • Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924...
68
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3580
 Date
1853-1862
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune, Taignevaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
69
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3577
 Date
1823-1832
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune, Taignevaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
70
Etat de sections.

68 medias

Etat de sections.
Cote
3P1600
 Date
1830
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
71

Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W40
 Date
1981-1984
 Lieu
Hays (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 40 - ESSARDS-TAIGNEVAUX (les) - HAYS (les) 1981-1984
  • Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété...
72

Publication de mariage devant être célébré en mairie des Essards, 1941.Actes d'autres communes, 1919-1941.
Cote
5E521/13
 Date
1919-1941
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • ETAT CIVIL
  • Publication de mariage devant être célébré en mairie...
73

Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal
Cote
Per1782
 Date
2001-2013
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal
74

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E521/3
 Date
Entre le 30 novembre 1755 et le 31 décembre 1784
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
75

Répertoires des actes administratifs, 1868 - 1877 et 1889 - 1910
Cote
5E521/10
 Date
1868-1910
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoires des actes administratifs, 1868 - 1877 et...
76
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

409 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/3576
 Date
1813-1822
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune, Taignevaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • E
  • ESSARDS-TAIGNEVAUX (les)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E568/2
 Date
Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736
 Lieu
Pleure, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
78
Tables décennales.

2 lots 164 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1152
 Date
1803-1812
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
79
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1156
 Date
1843-1852
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
80

23 juillet 1878 - juillet 1914.
Cote
5E521/8
 Date
1878-1914
 Lieu
Essards-Taignevaux (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 23 juillet 1878 - juillet 1914.