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Résultats de la recherche

1

Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827. (Les Essards)

Date

1827

Cote

5E521/16

2

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

3

Ruisseau de l'étang Guillemet : Curage, 1876-1882 ; formation d'un syndicat, fonctionnement, 1880-1890.

Date

1876-1890

Cote

5E521/33

4

20 pluviose an III - 2 août 1844 (20 pluviose an III : février 1795).

Date

1794-1795

Cote

5E521/5

5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

335 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775

Cote

5E521/2

6

Carnet d'ordonnancement des dépenses.

Date

1949-1956

Cote

5E521/27

7

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 30 novembre 1755 et le 31 décembre 1784

Cote

5E521/3

8

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

1976-1987

Cote

2005W31/1

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

211 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E568/3

10

Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855-1866.

Date

1855-1866

Cote

5E521/19

11

Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).

Date

1940

Cote

5E521/20

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Cote

5E568/2

13

Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.

Date

1880-1932

Cote

5E521/32

14
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1604

15
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

16

Assurance des édifices du culte (église, clocher).

Date

1881

Cote

5E521/12

17
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

18
Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

228 medias

Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

Date

1682-1715

Cote

5E568/1

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

288 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3724

20

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13411

21

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1858

Cote

5E521/11

22
Baptêmes, mariages, sépultures.

335 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1765 et le 28 novembre 1775

Cote

5E521/2

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

190 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9109

24

11 mai 1845 - 19 mai 1863.

Date

1845-1863

Cote

5E521/6

25

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

Date

1912-1942

Cote

5E521/24

26

Extraits des registres des délibérations.

Date

1886-1958

Cote

5E521/9

27

Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

Date

1933

Cote

5E521/23

28
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

29

Assignation d'huissier au maire de la commune pour qu'un particulier ayant fourni un boeuf, en réquisition, soit réglé du solde encore dû.

Date

1874

Cote

5E521/22

30
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

247 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8492

31
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1603

32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

383 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/3578

33
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161

34

Ruisseau du Malon : Travaux de curage.

Date

1905-1906

Cote

5E521/34

35

Etat de section et procès-verbal de délimitation du territoire, 1827 (Taignevaux).

Date

1827

Cote

5E521/17

36

Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et 1927-1976. Etat par commune des mobilisés, 1919. Inscription sur les tableaux de recensement, 1923-1966. Tableaux de recensement des classes de 1844-1858 (Taignevaux).

Date

1844-1976

Cote

5E521/18

37

Statistique agricole quinquennale.

Date

1852

Cote

5E521/15

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

304 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/3581

39
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

126 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9110

40
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 94 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13411

41
Baptêmes, mariages, sépultures.

24 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1790-1791

Cote

3E/366

42
Baptêmes, mariages, sépultures.

211 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E568/3

43

Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions, 1920 et 1931.

Date

1878-1931

Cote

5E521/26

44
Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

228 medias

Baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

Date

1682-1715

Cote

5E568/1

45
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

99 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 novembre 1754 et le 03 décembre 1764

Cote

5E521/1

46

Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état). Assemblée générale, 7 mai 1944. Coopérative d'utilisation de matériel en commun : compte-rendu de réunion du 18 octobre 1945. Assemblée générale du 24 avril 1977. Comptabilité : pièces justificatives, 1929-1930, 1931-1945. Crédit bancaire, 1929-1933 et 1936. Matériel et fournitures, 1929-1931. Contrat Société électrique d'Ounans, 1929-1930.

Date

1929-1977

Cote

5E521/14

47

Ruisseau du Malon et de la Prairie, son affluent : Travaux de curage.

Date

1910-1911

Cote

5E521/35

48
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1160

49
Baptêmes, mariages, sépultures.

177 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1753

Cote

3E/732

50

Assistance médicale gratuite : délibération pour l'élection de deux délégués, 1912. Arrêtés préfectoraux accordant une pension aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, 1900 et 1901. Délibérations du conseil municipal concernant l'assistance, 1898-1912.

Date

1898-1912

Cote

5E521/39

51
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

394 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/3575

52

Presbytère : location.

Date

1907-1945

Cote

5E521/30

53

Matrice foncière, folio 321 à 520.

Date

1830

Cote

3P1602

54
Tables décennales.

2 lots 159 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1157

55

Registre matricule.

Date

1927-1986

Cote

2005W31/2

56

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1605

57

Listes de recensement, 1848 et 1849. Tableau de recensement, 1868. Contrôle matricule, 1832. Registre matricule, 1848. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1848. Procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection du chef de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers nouvellement élus, 1848. Relevés nominatifs par rang d'âge, 1838, 1848, 1849 et 1850. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal, 1849-1850. Copie de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal, 1834.

Date

1834-1868

Cote

5E521/21

58

20 septembre 1863 - 27 juin 1878.

Date

1863-1878

Cote

5E521/7

59
Baptêmes, mariages, sépultures.

99 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 novembre 1754 et le 03 décembre 1764

Cote

5E521/1

60
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

407 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/3579

61

Autorisation de la sous-préfecture à la commune, pour aliéner l'ancienne maison d'école.

Date

1892

Cote

5E521/31

62

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

63

Matrice foncière, folio 1 à 320.

Date

1830

Cote

3P1601

64
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1158

65

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 janvier 1785 et le 28 décembre 1792

Cote

5E521/4

66
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

207 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9108

67

Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924 ; au conseil d'arrondissement, 1913-1925 ; au conseil général, 1910-1922 ; au conseil municipal, 1912-1929.

Date

1910-1929

Cote

5E521/25

68
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

312 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/3580

69
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1832

Cote

3E/3577

70
Etat de sections.

68 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P1600

71

Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1981-1984

Cote

1714W40

72

Publication de mariage devant être célébré en mairie des Essards, 1941.Actes d'autres communes, 1919-1941.

Date

1919-1941

Cote

5E521/13

73

Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal

Date

2001-2013

Cote

Per1782

74

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 30 novembre 1755 et le 31 décembre 1784

Cote

5E521/3

75

Répertoires des actes administratifs, 1868 - 1877 et 1889 - 1910

Date

1868-1910

Cote

5E521/10

76
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

409 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/3576

77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Cote

5E568/2

78
Tables décennales.

2 lots 164 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1152

79
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1156

80

23 juillet 1878 - juillet 1914.

Date

1878-1914

Cote

5E521/8