Cramans, commune - Recherche

1
Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans date.

Cote

5E506/36
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Voirie (série O)
- Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans...
2
Droit de parcours [Retiré du 2 E 86.] : transaction entre la communauté de Cramans et celle d'Arc et Senans.

Date

1524

Cote

5E506/1
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droit de parcours [Retiré du 2 E 86.] : transaction...
3

72 medias
Baptêmes.

Date

1585-1636

Cote

5E506/40
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
4

72 medias
Série communale : baptêmes.

Date

1585-1636

Cote

5E506/40
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
5

66 medias
Série communale : baptêmes, février 1643-février 1685 ; mariages, février 1653-janvier 1685.

Date

1643-1685

Cote

5E506/2, 5E506/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, février 1643-février 1685...
6

66 medias
Baptêmes, février 1643-février 1685 ; mariages, février 1653-janvier 1685.

Date

1643-1685

Cote

5E506/2, 5E506/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, février 1643-février 1685 ; mariages, février...
7

37 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1685-27 décembre 1691.

Date

1685-1691

Cote

5E506/3
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
8

37 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1685-27 décembre 1691.

Date

1685-1691

Cote

5E506/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1685-27...
9

164 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1749.

Date

1686-1749

Cote

3E/276
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1749.
10

81 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1692-mai 1717.

Date

1692-1717

Cote

5E506/4, 5E506/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
11

81 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1692-mai 1717.

Date

1692-1717

Cote

5E506/4, 5E506/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1692-mai...
12

141 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1737-décembre 1750.

Date

1737-1750

Cote

5E506/5, 5E506/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
13

141 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1737-décembre 1750.

Date

1737-1750

Cote

5E506/5, 5E506/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1737-décembre...
14

135 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1760

Cote

3E/277
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
15

113 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1752-décembre 1764.

Date

1752-1764

Cote

5E506/6, 5E506/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1752-décembre...
16

113 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1752-décembre 1764.

Date

1752-1764

Cote

5E506/6, 5E506/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
17

157 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1774

Cote

3E/278
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

101 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, février 1765-janvier 1792.

Date

1765-1792

Cote

5E506/7, 5E506/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
19

101 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, février 1765-janvier 1792.

Date

1765-1792

Cote

5E506/7, 5E506/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Cramans
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, février 1765-janvier...
20

185 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

3E/279
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
21
Cramans

Cote

3Pplan7131
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Cramans
22
Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1356
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 608, s.d. [fin XIXe].
23

144 medias
Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1352
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [milieu XIXe].
24
Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1355
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 475 à 1033, s.d. [milieu XIXe].
25
Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1357
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 609 à 827, s.d. [fin XIXe].
26
*20 mars 1790-11 germinal an III

Date

1790-1795

Cote

5E506/9
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- *20 mars 1790-11 germinal an III
27
* Enregistrement et transcription des lois et décrets, 10 septembre 1790-20 pluviôse an III.

Date

1790-1795

Cote

5E506/8
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- * Enregistrement et transcription des lois et décrets,...
28
Etat de recensement nominatif, décembre 1791.

Date

1791

Cote

5E506/19
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etat de recensement nominatif, décembre 1791.
29

11 medias
Tableaux nominatifs.

Date

1791

Cote

5E506/19
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Cramans
- Tableaux nominatifs.
30

217 medias
Naissances, mariages, décès 1793-an IX.

Date

1793-1801

Cote

3E/2930
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès 1793-an IX.
31
* 28 pluviôse an VIII et 30 pluviôse an XIII-8vendémiaire an XIV [Contient quelques arrêtés, enregistrement des mandats, partage de biens communaux, 1806-1814.]

Date

1799-1805

Cote

5E506/11
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 28 pluviôse an VIII et 30 pluviôse an XIII-8vendémiaire...
32
* an IX-8 fructidor an XII et 3 vendémiaire an XIII [Registre incomplet.]

Date

1800-1805

Cote

5E506/10
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * an IX-8 fructidor an XII et 3 vendémiaire an XIII...
33

243 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an X-1807.

Date

1801-1807

Cote

3E/2931
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
34

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1387
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
35
* 2 frimaire an XIV-14 juin 1806

Date

1805-1806

Cote

5E506/12
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 2 frimaire an XIV-14 juin 1806
36
Actes administratifs, arrêtés et pétition (cahier).

Date

1806-1814

Cote

5E506/17
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Actes administratifs, arrêtés et pétition (cahier).
37

209 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1808-1812

Cote

3E/2932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38
Carte des communaux partagés (mauvais état).

Date

1809

Cote

5E506/33
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Biens communaux
- Carte des communaux partagés (mauvais état).
39

1 media
Cramans, section C, le Moulin, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6984
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, le Moulin, feuille 1.
40

1 media
Cramans, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan6978
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, tableau d'assemblage.
41
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
42

1 media
Cramans, section B, le Bois, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6982
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section B, le Bois, feuille 1.
43

1 media
Cramans, section B, le Bois, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan6983
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section B, le Bois, feuille 2.
44
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
45

1 media
Cramans, section A, les Courbières, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6979
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section A, les Courbières, feuille 1.
46
Atlas de sept plans cadastraux (en mauvais état). [Non communicable. Voir 3Pplans 6978-6986, version numérique.]

Date

1811

Cote

5E506/plan/1
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Atlas de sept plans cadastraux (en mauvais état). [Non...
47

1 media
Cramans, section C, le Moulin, feuille 1 bis.

Date

1811

Cote

3Pplan6985
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section C, le Moulin, feuille 1 bis.
48
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
49
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
50
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
51

1 media
Cramans, section D, la Rivière, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6986
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section D, la Rivière, feuille 1.
52
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
53

1 media
Cramans, section A, les Courbières, feuille 1 bis.

Date

1811

Cote

3Pplan6980
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section A, les Courbières, feuille 1 bis.
54
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
55
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/9
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
56
* Etats de sections.

Date

1811

Cote

5E506/20
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- * Etats de sections.
57
Cramans

Date

1811

Cote

3Pplan6818/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Cramans
58

1 media
Cramans, section A, les Courbières, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan6981
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cramans, section A, les Courbières, feuille 2.
59

313 medias
Etat de sections.

Date

1812

Cote

3P1351
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
60

247 medias
Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/2936
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Décès.
61

173 medias
Publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2934
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Publications de mariage.
62

180 medias
Mariages.

Date

1813-1832

Cote

3E/2935
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Mariages.
63

2 lots 101 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1388
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
64

234 medias
Naissances.

Date

1813-1832

Cote

3E/2933
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances.
65
Matrice foncière.

Date

1815

Cote

3P1353
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
66
* 18 décembre 1817-2 décembre 1831

Date

1817-1831

Cote

5E506/13
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 18 décembre 1817-2 décembre 1831
67
Aménagement.

Date

1821-1827

Cote

5E506/34
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois [Voir aussi 5 E 506/18 et 5E 506/22*.]
- Aménagement.
68
Matrice foncière, folio 1 à 474.

Date

1822

Cote

3P1354
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cramans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 474.
69
* Matrice foncière.

Date

1823-1865

Cote

5E506/21
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- * Matrice foncière.
70

2 lots 103 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1389
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
71
Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le conseil municipal sur les contributions extraordinaires ou les emprunts.

Date

1827-1875

Cote

5E506/23
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts extraordinaires
- Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le...
72

1 media
Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives industrielles de la Fonderie.
- Services commerciaux.
- Ventes et expéditions.
- Ventes et relations clientèles.
- Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
- Correspondance avec les institutions publiques clientes...
- Administrations communales.
- Communes du Jura.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
73
Construction d'une maison commune (local pour la fromagerie, salle de réunion du conseil municipal et d'élection, remise des pompes à incendie, salle d'école, logements de l'institutrice et du curé, caves), dossier avec trois plans.

Date

1832-1839

Cote

5E506/30
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Construction d'une maison commune (local pour la fromagerie,...
74

156 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/2937
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
75

2 lots 103 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1390
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
76
Engagement de fromager.

Date

1836

Cote

5E506/38
- Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie
- Engagement de fromager.
77

158 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/2938
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
78

154 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1847

Cote

3E/2939
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
79

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1391
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
80

161 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1848-1852

Cote

3E/2940
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CRAMANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Adduction d'eau. Dessin d'un projet de fontaine, sans date.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Droit de parcours [Retiré du 2 E 86.] : transaction entre la communauté de Cramans et celle d'Arc et Senans.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Série communale : baptêmes, février 1643-février 1685 ; mariages, février 1653-janvier 1685.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes, février 1643-février 1685 ; mariages, février 1653-janvier 1685.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1685-27 décembre 1691.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1685-27 décembre 1691.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1749.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1692-mai 1717.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1692-mai 1717.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1737-décembre 1750.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1737-décembre 1750.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1752-décembre 1764.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, janvier 1752-décembre 1764.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, février 1765-janvier 1792.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CRAMANS

Baptêmes, mariages et sépultures, février 1765-janvier 1792.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...