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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Cramans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1988 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient une liste de confirmands de 1652.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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