Construction d'une maison commune (local pour la fromagerie, salle de réunion du conseil municipal et d'élection, remise des pompes à incendie, salle d'école, logements de l'institutrice et du curé, caves), dossier avec trois plans.

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Archives communales déposées : CRAMANS

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Archives communales déposées : CRAMANS

Cote/Cotes extrêmes

5E506/

Date

1524-1965

Importance matérielle

1.3 ml

42 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cramans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1988 et 2010, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Edifices publics

Construction d'une maison commune (local pour la fromagerie, salle de réunion du conseil municipal et d'élection, remise des pompes à incendie, salle d'école, logements de l'institutrice et du curé, caves), dossier avec trois plans.

Cote/Cotes extrêmes

5E506/30

Date

1832-1839

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1839

Mots clés lieux

Cramans, commune