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Résultats de la recherche

  • 1
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 3
    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    1 media

    Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/12

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 4

    Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2683W/1-2683W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...

    • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  • 5

    Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

    Date

    1952-1975

    Cote

    5E4/1

    • Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale...

    • Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  • 6

    L'Echo du Revermont (L')

    Date

    1971-...

    Cote

    Per135

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • L'Echo du Revermont (L')
  • 7
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 8

    Matrice foncière, folio 381 à 759, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1335

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 381 à 759, s.d. [milieu XIXe].
  • 9
    Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    174 medias

    Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M328

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 3-Canton de Beaufort
    • Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 10
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 11
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 283 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11508

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • C
    • COUSANCE
    • Naissances, mariages, décès.
  • 12

    Naissances, mariages, décès 1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11508

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès 1923-1932
  • 13
    Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris, B.F.

    1 media

    Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris, B.F.

    Date

    1925

    Cote

    7Fi1178

    • Contexte : 7Fi

    • Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris,...
  • 14
    Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.

    1 media

    Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.

    Date

    1925

    Cote

    7Fi1179

    • Contexte : 7Fi

    • Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.
  • 15
    Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

    1 media

    Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

    Date

    1923

    Cote

    7Fi607

    • Contexte : 7Fi

    • Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.
  • 16
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    326 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9956

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1913

    Cote

    3P1338

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  • 19

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.

    Date

    1913

    Cote

    3P1339

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.
  • 20
    Mariages, publications de mariage.

    177 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9954

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 21
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 22
    Naissances, décès.

    233 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9955

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 23
    Matrice des propriétés bâties.

    109 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1337

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 24
    Cousance (Jura). La Grande Rue.

    1 media

    Cousance (Jura). La Grande Rue.

    Date

    1910

    Cote

    7Fi1177

    • Contexte : 7Fi

    • Cousance (Jura). La Grande Rue.
  • 25
    Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

    1 media

    Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

    Date

    1909

    Cote

    7Fi599

    • Contexte : 7Fi

    • Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de...
  • 26
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 27
    Mariages, publications de mariage.

    244 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9953

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 28
    Naissances, décès.

    289 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 30
    Naissances.

    342 medias

    Naissances.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 32
    Mariages.

    304 medias

    Mariages.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8185

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  • 33
    Décès.

    376 medias

    Décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8186

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 34
    Publications de mariage.

    310 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8184

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage.
  • 35
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 36
    Matrice des propriétés bâties.

    102 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1336

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 37
    Mariages.

    267 medias

    Mariages.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  • 38
    Décès.

    229 medias

    Décès.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 39
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 40
    Publications de mariage.

    244 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2911

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage.
  • 41
    Tables décennales.

    2 lots 166 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 42
    Naissances.

    221 medias

    Naissances.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2905

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 43
    Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

    1 media

    Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

    Date

    1804-1865

    Cote

    110J925

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec les municipalités jurassiennes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 44
    Naissances.

    201 medias

    Naissances.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2904

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 45
    Tables décennales.

    2 lots 153 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 46
    Décès.

    215 medias

    Décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2918

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 47
    Naissances.

    294 medias

    Naissances.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/2903

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 48
    Décès.

    293 medias

    Décès.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/2917

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 49
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1106

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 50
    Mariages, publications de mariage.

    314 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2910

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 51
    Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

    12 medias

    Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine porteurs de bons de réquisition pour fournitures en denrées et fourrages à la République, 17 floréal an VIII. Liste nominative d'habitants "inscrits en bloc" lors du dénombrement de 1851 dans les communes d'Arinthod et Cousance et de sept pensionnaires dont les parents n'habitent pas la commune de Champagnole (2 pièces papier), 1851.

    Date

    1799-1851

    Cote

    6M276

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Tableau nominatif des habitants de la commune de Courtefontaine...
  • 52
    Correspondance d'affaire.

    1 media

    Correspondance d'affaire.

    Date

    1808-1847

    Cote

    110J900

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance d'affaire.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 53
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 54
    Mariages, publications de mariage.

    337 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2909

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 55
    Naissances.

    263 medias

    Naissances.

    Date

    1831-1840

    Cote

    3E/2902

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 56
    Décès.

    207 medias

    Décès.

    Date

    1831-1840

    Cote

    3E/2916

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 57
    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    1 media

    Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1908

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre...
  • 58
    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1902

    • Contexte : Cadastre

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    • Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet
  • 59
    Etat de sections.

    146 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P1333

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    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 60
    Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1899

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    • Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier
  • 61
    Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1901

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  • 62
    Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    1 media

    Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1906

    • Contexte : Cadastre

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    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 63
    Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1904

    • Contexte : Cadastre

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    • Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier
  • 64
    Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre : Gindre

    1 media

    Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre : Gindre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1907

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section C, les Rafours, feuille 1.géomètre...
  • 65
    Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1900

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 2.géomètre : Bénier
  • 66

    Matrice foncière, folio 1 à 380.

    Date

    1836

    Cote

    3P1334

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380.
  • 67
    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6567

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
    • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
  • 68
    Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier

    1 media

    Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1903

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section A, Fléria, feuille 5.géomètre : Bénier
  • 69
    Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier fils

    1 media

    Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Bénier fils

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan1905

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Cousance, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 70

    Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6624

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
  • 71
    Mariages, publications de mariage.

    310 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/2908

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 72
    Tables décennales.

    2 lots 168 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 73
    Naissances.

    280 medias

    Naissances.

    Date

    1820-1830

    Cote

    3E/2901

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 74
    Décès.

    235 medias

    Décès.

    Date

    1820-1830

    Cote

    3E/2915

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 75
    Mariages, publications de mariage.

    409 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1809-1822

    Cote

    3E/2907

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 76
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 77
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    324 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1807-1819

    Cote

    3E/2900

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 78
    Décès.

    272 medias

    Décès.

    Date

    1807-1819

    Cote

    3E/2914

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • COUSANCE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 79
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 80
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

    133 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

    Date

    1809

    Cote

    6M191

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Beaufort
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...