Filtrer les résultats
Multimédias
  • 189
  • 18
  • 4
Période
  • 9
  • 95
  • 60
  • 25
  • 4
Lieux
  • 210
  • 92
  • 31
  • 30
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 31
  • 30
  • 15
  • 11
Afficher plus

  • sur 11
210 résultats

Résultats de la recherche

1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

2
Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

1 media

Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

Date

2011-2013

Cote

2653W/7

3
Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

1 media

Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

Date

2012

Cote

2653W/12

4

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7

5

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

Date

1952-1975

Cote

5E4/1

6

L'Echo du Revermont (L')

Date

1971-...

Cote

Per135

7
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

8

Matrice foncière, folio 381 à 759, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1335

9
Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

174 medias

Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M328

10
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

11
Naissances, mariages, décès.

2 lots 283 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11508

12

Naissances, mariages, décès 1923-1932

Date

1923-1932

Cote

3E/11508

13
Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris, B.F.

1 media

Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris, B.F.

Date

1925

Cote

7Fi1178

14
Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.

1 media

Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.

Date

1925

Cote

7Fi1179

15
Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

1 media

Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

Date

1923

Cote

7Fi607

16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

17
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

326 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9956

18

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1338

19

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.

Date

1913

Cote

3P1339

20
Mariages, publications de mariage.

177 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9954