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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

1 media

Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].
Cote
5E648/1
 Date
1588
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux,...
2
Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

1 media

Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.
Cote
5E648/7
 Date
1666
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur...
3
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.

2 lots 91 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.
Cote
5E648/5/1
 Date
1668-1683
 Lieu
Cornod, commune, Saint-Martin-de-Vaugrineuse, section
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
4
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.

90 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.
Cote
5E648/5/1
 Date
1668-1683
 Lieu
Cornod, commune, Saint-Martin-de-Vaugrineuse, section
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cornod
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.
5
Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant contre Jean Claude Chrétin d'Anchay, 24 janvier 1677.

1 media

Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant contre Jean Claude Chrétin d'Anchay, 24 janvier 1677.
Cote
5E648/9
 Date
1677
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant...
6
Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton de Villette les Cornod, 7 septembre 1681.

1 media

Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton de Villette les Cornod, 7 septembre 1681.
Cote
5E648/8
 Date
1681
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton...
7
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/199
 Date
1718-1719
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CORNOD
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
8
Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

1 media

Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.
Cote
5E648/2
 Date
1719
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Confirmation de la possession de la baronie de Cornod...
9
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

2 lots 506 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,
Cote
5E648/5/4
 Date
1720-1792
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
10
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

505 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,
Cote
5E648/5/4
 Date
1720-1792
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cornod
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,
11
Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

1 media

Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.
Cote
5E648/3
 Date
1741-1751
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
  • Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur...
12
Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet, de Chisséria et Joseph Chavanet de Cornod, tailleur d'habits, 6 février 1752.

1 media

Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet, de Chisséria et Joseph Chavanet de Cornod, tailleur d'habits, 6 février 1752.
Cote
5E648/10
 Date
1752
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet,...
13
Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

1 media

Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.
Cote
5E648/6
 Date
1766
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Commerce (série HH)
  • Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison...
14
Droits de vaine pâture : procès entre les habitants de Thorigna et ceux de Cornod.

1 media

Droits de vaine pâture : procès entre les habitants de Thorigna et ceux de Cornod.
Cote
5E648/4
 Date
1766-1768
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux (série DD)
  • Droits de vaine pâture : procès entre les habitants...
15
Bail entre le seigneur de Poype et plusieurs familles de Cornod, concernant des terres de Villette, Santhonnax et de Vaugrigneux, 3 décembre 1789.

1 media

Bail entre le seigneur de Poype et plusieurs familles de Cornod, concernant des terres de Villette, Santhonnax et de Vaugrigneux, 3 décembre 1789.
Cote
5E648/11
 Date
1789
 Lieu
Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Bail entre le seigneur de Poype et plusieurs familles...
16
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

2 lots 212 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.
Cote
5E648/5/3
 Date
1790-1827
 Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
17

Matrice foncière, folio 761 à 1440, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1279
 Date- Lieu
Cornod, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cornod
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 761 à 1440, s.d. [milieu XIXe].
18
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

102 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.
Cote
5E648/5/2
 Date
1790-1803
 Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cornod
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.
19
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

2 lots 103 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.
Cote
5E648/5/2
 Date
1790-1803
 Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Série communale : paroisse de Saint-Martin de Vaugrineux...
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
20
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

211 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.
Cote
5E648/5/3
 Date
1790-1827
 Lieu
Cornod, commune, Villette-lès-Cornod, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cornod
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette...