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1
Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

1 media

Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

Date

1588

Cote

5E648/1

2
Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

1 media

Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

Date

1666

Cote

5E648/7

3
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.

2 lots 91 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.

Date

1668-1683

Cote

5E648/5/1

4
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.

90 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Saint-Martin-de-Vaugrineuse.

Date

1668-1683

Cote

5E648/5/1

5
Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant contre Jean Claude Chrétin d'Anchay, 24 janvier 1677.

1 media

Pièce d'un procès entre Abel Robert d'Arinthod suppléant contre Jean Claude Chrétin d'Anchay, 24 janvier 1677.

Date

1677

Cote

5E648/9

6
Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton de Villette les Cornod, 7 septembre 1681.

1 media

Partage des biens immobiliers entre les consorts Vuitton de Villette les Cornod, 7 septembre 1681.

Date

1681

Cote

5E648/8

7
Baptêmes, mariages, sépultures.

7 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1718-1719

Cote

3E/199

8
Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

1 media

Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

Date

1719

Cote

5E648/2

9
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

2 lots 506 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

Date

1720-1792

Cote

5E648/5/4

10
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

505 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Cornod,

Date

1720-1792

Cote

5E648/5/4

11
Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

1 media

Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

Date

1741-1751

Cote

5E648/3

12
Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet, de Chisséria et Joseph Chavanet de Cornod, tailleur d'habits, 6 février 1752.

1 media

Marché d'apprentissage passé entre Joseph Micholet, de Chisséria et Joseph Chavanet de Cornod, tailleur d'habits, 6 février 1752.

Date

1752

Cote

5E648/10

13
Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

1 media

Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

Date

1766

Cote

5E648/6

14
Droits de vaine pâture : procès entre les habitants de Thorigna et ceux de Cornod.

1 media

Droits de vaine pâture : procès entre les habitants de Thorigna et ceux de Cornod.

Date

1766-1768

Cote

5E648/4

15
Bail entre le seigneur de Poype et plusieurs familles de Cornod, concernant des terres de Villette, Santhonnax et de Vaugrigneux, 3 décembre 1789.

1 media

Bail entre le seigneur de Poype et plusieurs familles de Cornod, concernant des terres de Villette, Santhonnax et de Vaugrigneux, 3 décembre 1789.

Date

1789

Cote

5E648/11

16
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

2 lots 212 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

Date

1790-1827

Cote

5E648/5/3

17

Matrice foncière, folio 761 à 1440, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1279

18
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

102 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

Date

1790-1803

Cote

5E648/5/2

19
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

2 lots 103 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

Date

1790-1803

Cote

5E648/5/2

20
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

211 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

Date

1790-1827

Cote

5E648/5/3