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1
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

186 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10462

2
Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1830

Cote

3Pplan1853

3
Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1845

4
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

5
Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

1 media

Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

Date

1793-1795

Cote

5E648/15

6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

7
Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

1 media

Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

Date

1741-1751

Cote

5E648/3

8
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

9
Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

1 media

Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

Date

1588

Cote

5E648/1

10
Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

1 media

Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

Date

1766

Cote

5E648/6

11
Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

1 media

Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1857

12
Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

1 media

Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1866

13
Décès.

265 medias

Décès.

Date

1793-1828

Cote

3E/2841

14
Cornod - Château de Cornod

1 media

Cornod - Château de Cornod

Date

-

Cote

7Fi2402

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

231 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10461

16
Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

1 media

Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

Date

1793-1795

Cote

5E648/16

17
Naissances.

307 medias

Naissances.

Date

1793-1828

Cote

3E/7649

18
* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

1 media

* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

Date

1869-1888

Cote

5E648/13

19
Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

1 media

Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

Date

1719

Cote

5E648/2

20
Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

1 media

Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

Date

1666

Cote

5E648/7

21
Cornod - Le château de Cornod

1 media

Cornod - Le château de Cornod

Date

-

Cote

7Fi2403

22

La fête du baron Albert. Commémoration du bi-centenaire du colonel Georges Albert, baron de l'Empire (1776-1855).

Date

-

Cote

Br121

23
Cornod, section I, Santona, feuille 3.géomètre : Berthet

1 media

Cornod, section I, Santona, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1830

Cote

3Pplan1865

24
Cornod, section D, Thorignat, feuille 1.géomètre : Berthet

1 media

Cornod, section D, Thorignat, feuille 1.géomètre : Berthet

Date

1830

Cote

3Pplan1849

25
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

26
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

27
Cornod - Environs de Thoirette - Château de Cornod

1 media

Cornod - Environs de Thoirette - Château de Cornod

Date

-

Cote

7Fi2401

28

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 1096.

Date

1924

Cote

3P1283

29
Cornod, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

1 media

Cornod, tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1837

30

Matrice des propriétés non bâties, case 1097 à 1278.

Date

1931

Cote

3P1284

31
Cornod, section B, Cornod, feuille 2 (double erroné).géomètre : Jannin

1 media

Cornod, section B, Cornod, feuille 2 (double erroné).géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1843

32
Cornod, section G, Turgon, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Cornod, section G, Turgon, feuille 2.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1859

33

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

34
Séparation des églises et de l'Etat. - Mis sous séquestre, une rente.

1 media

Séparation des églises et de l'Etat. - Mis sous séquestre, une rente.

Date

1906

Cote

5E648/17

35
Cornod, section B, Cornod, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Cornod, section B, Cornod, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1841

36
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

2 lots 212 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette et Cornod.

Date

1790-1827

Cote

5E648/5/3

37
Cornod, section G, Turgon, feuille 1.géomètre : Romand

1 media

Cornod, section G, Turgon, feuille 1.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1858

38

Matrice foncière, folio 761 à 1440, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1279

39
Matrice des propriétés bâties.

64 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1280

40
Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

102 medias

Baptêmes, mariages et sépultures de la commune de Villette.

Date

1790-1803

Cote

5E648/5/2