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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Cote
3E/1177
Date
1853-1862
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
2
Cote
5E74/239
Date
1877-1892
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole. - Renseignements sur les récoltes,...
3
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

2 lots 108 medias

Cote
2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1735
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
4
Cote
5E74/288
Date
1880-1905
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
  • Bois
  • Aménagement. - Révisions ; correspondance du préfet...
5
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1733
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
6
Baptêmes, mariages.

49 medias

Cote
5E74/65
Date
1640-1687
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages.
7
Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale. Sofer.

1 media

Cote
7Fi99
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux-les-Lacs (Jura). 17TR8. Une vue générale....
8
Cote
5E74/230
Date
1425
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux
  • Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur...
9
Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

146 medias

Cote
6M452
Date
1876-1936
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 10-Canton de Clairvaux
  • Clairvaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
10
Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée. Paris, B.F.

1 media

Cote
7Fi1357
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux-les-Lacs. 21. Le Jura Français. La vallée....
11
Cote
5E74/225
Date
1425
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Charte des franchises
  • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
  • Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
12
Cote
5E74/318
Date
1895-1912
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Secours d'urgence
  • Listes nominatives des indigents secourus, 1895-1912....
13
Baptêmes.

249 medias

Cote
5E74/69
Date
Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
14
Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue générale. Châlon-sur-Saone, Bourgeois frères.

1 media

Cote
7Fi813
Date
1913
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux-les-Lacs (Jura). 109. Jura touriste. Vue...
15
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

2 lots 164 medias

Cote
2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1803
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
16
Naissances, mariages, décès.

2 lots 224 medias

Cote
3E/11428
Date
1923-1932
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Naissances, mariages, décès.
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

35 medias

Cote
3E/146
Date
1748-1749
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Cote
Br4402
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Le manuscrit de Jacques Cordelier, de Clairvaux (1570-1637)....
19
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Cote
3E/11030
Date
1893-1902
Lieu
Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
20
Cote
5E74/plan2
Date
1830
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • PLANS COTES EN DEHORS DES LIASSES
  • Construction de la maison commune et de la halle aux...
21
Cote
Br2524
Date- Lieu
Toulouse-le-Château, commune, Bletterans, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Poligny, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Charchilla, commune, église de Toulouse-le-Château, église de Bletterans, église Saint-Jean-Baptiste de Baume-les-Messieurs, église de Chilly-le-Vignoble, église Mouthiers-le-Vieillard de Poligny, église des carmes de Clairvaux, église de Charchilla
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2501-2750
  • Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.
22
Baptêmes.

146 medias

Cote
5E74/74
Date
Entre le 1er février 1753 et le 31 décembre 1772
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
23
table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)

2 lots 47 medias

Cote
2C579, 2Cp171 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1794
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • table des acquéreurs (avant 1768- 29 germinal An II)
24
Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

2 lots 106 medias

Cote
2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761
25
Cote
5E74/319
Date
1872-1878
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Aliénés. - Arrêtés d'internement et frais de séjour.
26
Mariages, sépultures.

156 medias

Cote
5E74/66
Date
1651-1704
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Mariages, sépultures.
27
Cote
Per163
Date
1972-1977
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • La Cité des Lacs
28
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1723
Date
1832
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 3.géomètre...
29
Cote
5E74/227
Date
1611
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Charte des franchises
  • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
  • Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611...
30
Matrice des propriétés bâties.

77 medias

Cote
3P1205
Date
1882
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
31
Cote
376W521
Date
1951
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
32
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

381 medias

Cote
3E/10946
Date
1903-1912
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
33
Table de 1726 à 1754

2 lots 92 medias

Cote
2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1754
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1726 à 1754
34
Naissances.

293 medias

Cote
3E/2734
Date
1839-1852
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
35
Cote
Br2761
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Notes et documents pour servir à l'histoire du sel...
36
Cote
29Fi32
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune, Clairvaux-les-Lacs, lac
Type de document -
  • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...

  • Le village de Clairvaux-les-Lacs et le lac
37
Cote
5E74/287
Date
1871-1912
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Plan et état des frais des communaux partagés, sans...
38
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Cote
3E/1173
Date
1813-1822
Lieu
Saffloz, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
39
Mariages, publications de mariage.

484 medias

Cote
3E/8283
Date
1873-1892
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
40
Cote
3E/11428
Date
1923-1932
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
41
Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan1722
Date
1832
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Clairvaux-les-Lacs, section C, Bériat, feuille 2.géomètre...
42
Naissances.

258 medias

Cote
3E/2731
Date
1793-1806
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
43
Cote
3P1207
Date
1914
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 490.
44
Cote
5E74/285
Date
1872-1913
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement
  • Bâtiments scolaires. - Réparations et équipement en...
45
Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

2 lots 56 medias

Cote
2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1710-1712
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
46
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Cote
3E/1180
Date
1883-1892
Lieu
Saffloz, commune, Charcier, commune, Auge, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Bissia, commune, Blesney, commune, Boissia, commune, Buron, commune, Chambly, commune, Champsigna, commune, Charézier, commune, Charne (La), commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Collondon, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Fromagerie (La), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Lieffenans, commune, Marigny, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Mesnois, commune, Patornay, commune, Pellier, commune, Piételle, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Thuron, commune, Vaux-de-Chambly, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pont-de-Poitte, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Clairvaux
  • Tables décennales.
47
Cote
5E74/309
Date
1890-1892
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux de voirie
  • Déblaiement des neiges. - Travaux et frais.
48
Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier, G.B.

1 media

Cote
7Fi818
Date
1909
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux (Jura). 139. Les bords du lac. Lons-le-Saunier,...
49
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

253 medias

Cote
3E/10947
Date
1913-1922
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
50
Cote
5E74/234
Date
1765-1793
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Bureau de charité
  • Manuels de comptes et de rentes [Retirés de L 859/48.],...
51
Cote
Per1564
Date
1973-2009
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Bulletin paroissial du secteur de Clairvaux-les-Lacs
52
La Frasnée près de Clairvaux

1 media

Cote
39Fi10590
Date
sd
Lieu
Frasnée (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • La Frasnée près de Clairvaux
53
Cote
5E74/262
Date
1871-1909
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police urbaine et rurale
  • Imprimeries et librairies. - Demandes de renseignements...
54
Cote
5E74/121
Date
1846-1926
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
  • Population
  • Etats nominatifs, 1846-1876. Listes nominatives, 1881-1926....
55
Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1759
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759
56
Cote
Br1380
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Frasnée (La), commune, Bonlieu, lac, Pyle (La), lieu-dit, Chalain, lac, Crozets (Les), commune, Villards-d'Héria, commune, chartreuse de Vaucluse
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Clairvaux du Jura, station climatique, altitude : 540...
57
Cote
4oF762/3
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF751-1000
  • Clairvaux sous la Révolution. Au Pays des Lacs. Tome...
58
Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

2 lots 106 medias

Cote
2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1714-1717
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
59
Matrice des propriétés bâties.

104 medias

Cote
3P1206
Date
1911
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Clairvaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
60
Cote
5E74/308
Date
1873-1879
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux de voirie
  • Anticipations sur la voie publique.
61
Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon, "cim" imprimerie Combier.

1 media

Cote
7Fi100
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux-les-Lacs (Jura). CI. 262. L'église. Mâcon,...
62
Cote
5E74/294
Date
1871-1893
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
  • Usages
  • Procès-verbal de reconnaissance des cantons défensables,...
63
Cote
5E74/303
Date
1838
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Pont de Cogna sur le Drouvenant
  • Reconstruction (dossier).
64
Cote
8oF1348
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune, Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Ex animo. Mélanges d'histoire médiévale offerts à Michel...
65
Cote
5E74/300
Date
1871-1894
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Grande voirie
  • Vente de terrains, rachat du péage et travaux, 1871-1877...
66
Cote
5E74/242
Date
1872-1909
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique de la production fromagère.
67
Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor An XI)

2 lots 78 medias

Cote
2C578, 2Q342 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1803
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des vendeurs
  • Cinquième volume [folio 425 à 525] (juillet 1790- messidor...
68
Baptêmes, mariages, sépultures.

305 medias

Cote
3E/252
Date
1774-1784
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CLAIRVAUX-LES-LACS
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
69
Cote
5E74/324
Date
1834-1889
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Personnel enseignant. - Nomination, révocation, traitement...
70
Cote
5E74/271
Date
1876-1898
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
71
Série communale : baptêmes.

151 medias

Cote
5E74/68
Date
Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
72
Cote
5E74/120
Date
1799-1841
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Population. - Economie sociale. - Statistique. (série...
  • Population
  • Etats nominatifs, an VIII, an XI, 1835, 1836 et 1841.
73
Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

2 lots 105 medias

Cote
2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
74
Cote
5E74/265
Date
1874-1877
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Commission cantonale d'hygiène. - Nomination et renouvellement...
75
Cote
5E74/307
Date
1834-1856
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux de voirie
  • Dommages causés à des particuliers et indemnités.
76
Cote
5E74/291
Date
1873-1910
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires. - Délivrance de bois pour reconstruction,...
77
Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792

2 lots 210 medias

Cote
2C570, 2Q221 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1792
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 août 1789 au 9 mai 1792
78
Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim", imprimerie Combier.

1 media

Cote
7Fi98
Date- Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Clairvaux-les-Lacs (Jura). 260, La tour. Mâcon, "cim",...
79
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

217 medias

Cote
5E74/77
Date
1787-1792
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
80
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 24 octobre 1781 au 11 avril 1783

2 lots 105 medias

Cote
2C567, IIC363 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1783
Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • Registres de formalité (1710-1794)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...