Chemin, canton - Recherche

1

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

2

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
Connaissance du département - dossiers d'information...
Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

3

Interventions des Conseillers généraux pour les cantons de Chemin, Clairvaux-les-Lacs, Conliège (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W167

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
Interventions des Conseillers généraux pour les cantons...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

4

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

5

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W25

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

8

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

Date

1960-1980

Cote

1149W26

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

9

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1965

Cote

376W169

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W203

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W300

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W268

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W333

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W235

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1959

Cote

376W436

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

16

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1959

Cote

376W506

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

17

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1953

Cote

376W136

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

18

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1952

Cote

376W365

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

19

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1951

Cote

376W538

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

20

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1947

Cote

376W57

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

21

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1946

Cote

376W31

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

22

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1945

Cote

376W104

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

23

Demandes d'indemnisations, canton de Chemin (1942-1944).

Date

1942-1944

Cote

72W81

Contexte : Préfecture.1ère direction
Demandes d'indemnisations, canton de Chemin (1942-1944).

Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

24

Chemin

Cote

3P146

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Chemin

25

Chemin

Date

1814-1826

Cote

3P103

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Chemin

26

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Le triangle tricolore. Monographies des villages des...

27

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

Date de publication

2002

Auteur

LACROIX Jean-Michel[auteur]

Cote

4oF394/9

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome...

28

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome premier.

Date de publication

1841

Auteur

MARQUISET Armand[Auteur]

Cote

8oF64/1

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1-250
Statistique historique de l'arrondissement de Dole....

Résultats de la recherche

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

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Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

Cote

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Interventions des Conseillers généraux pour les cantons de Chemin, Clairvaux-les-Lacs, Conliège (tri annuel, année en 0).

Date

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Date

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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Date

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Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

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Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

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Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

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Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

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Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

Cote

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Producteur :

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN