Dates d'entrée : 01/01/1979

Modalités d'entrée : Versement

376W1-10 Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953, 2ème circonscription
376W11-42 Elections des collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République de novembre 1946
376W43-63,70-71,83-84 Professions de foi des élections municipales d'octobre 1947,avril 1953,mars 1965, avril-mai 1953, mars 1959
376W64-65,68-69,73,82,86 Professions de foi des élections au conseil général de septembre 1945, octobre 1951, mars 1964, juin 1946, avril 1955, juin 1961
376W66 Professions de foi des élections au Conseil général de la République, novembre 1948
376W67 Professions de foi des élections au conseil général (avril 1958) et législatives de novembre 1958
376W85 Professionsde foi des élections législatives et municipales complémentaires, janvier et mai 1956
376W80-81 Professions de foi des élections législatives de novembre 1946et juin 1951
376W72 Répartition du papier pour propagande électorale pour les élections municipales de mars 1945
376W74-79 Dépenses des élections, 1937,1938,1939,1940,1945
376W87-115 Listes électorales de l'année 1945
376W116-147,182 Listes électorales de l'année 1953
376W148-181Listes électorales de l'année 1965
376W183-246 Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale de décembre 1962
376W247 Professions de foi des élections à la Sécurité sociale de décembre 1962
376W248-311,313-314 Elections du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de décembre 1962
376W312 Professions de foi des élections du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de décembre 1962
376W345-376 Tableaux des électeurs pour la nomination des membres de la chambre des métiers de 1952
376W377-386 Elections à la chambre des métiers, 1946, 1949, 1936, 1952, 1956
376W387 Elections à la chambre des métiers, affiches et professions de foi, 1956
376W388-389 Elections à la chambre d'Agriculture, résultats, listes électorales, 1957-1959
376W390 Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux, instructions, révisions des listes électorales, 1955-1959
376W391-393 Elections à la chambre et au tribunal de commerce, révision de la liste électorale, 1960, 1961, 1954
376W394 Comité départemental de coordination de la mutualité, procès-verbaux des réunions, 1947-1960
376W395-396 Elections au conseil supérieur de la mutualité, 1960
376W397-398 Elections au conseil des prud'hommes, listes des électeurs, cantons de Dole et Morez, ville de St Claude, 1960
376W399-402 Elections aux tribunaux de commerce, 1960,1959
376W403-447, 469-549 Elections à la chambre départementale d'Agriculture, résultats et listes, 1951-1959
376W448-468 Elections aux conseils des prud'hommes, 1948, 1951, 1957, 1945

Dates de prise en charge : 01/01/1979