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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
Cote
2408W17
 Date
1944-2003
 Lieu
Chaussin, canton, Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
2

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
Cote
2268W81
 Date
1990-2000
 Lieu
Chemin, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
3

Interventions des Conseillers généraux pour les cantons de Chemin, Clairvaux-les-Lacs, Conliège (tri annuel, année en 0).
Cote
2268W167
 Date
2000
 Lieu
Chemin, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Conliège, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Interventions des Conseillers généraux pour les cantons...
4

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985
Cote
2286W79
 Date
1977-1985
 Lieu
Gendrey, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Dampierre, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Dole, canton, Chaumergy, canton, Petit-Noir, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...
5

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).
Cote
1112W117
 Date
1976-1982
 Lieu
Chaumergy, canton, Chemin, canton, Dampierre, canton, Tavaux, commune, Evans, commune, Barre (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales
Cote
1149W25
 Date
1960-1980
 Lieu
Chemin, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
8

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales
Cote
1149W26
 Date
1960-1980
 Lieu
Chemin, canton, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
9

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W169
 Date
1965
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W203
 Date
1962
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W300
 Date
1962
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W268
 Date
1962
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W333
 Date
1962
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W235
 Date
1962
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
15

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W436
 Date
1959
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
16

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W506
 Date
1959
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
17

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W136
 Date
1953
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
18

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W365
 Date
1952
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
19

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W538
 Date
1951
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
20

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN
Cote
376W57
 Date
1947
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...