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  1. Résultat n°1

    Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    AUBERSON Laurent[co-auteur]

    Cote

    Br3230

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
  2. Résultat n°2
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1883

    Cote

    5E228/57

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Contribution, Administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Cadastre dit napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4

    Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

    Date

    1837-1883

    Cote

    5E228/71

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Personnel, Elections (série K)
    • Elections
    • Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

    Date

    1855-1902

    Cote

    5E228/79

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  7. Résultat n°7
    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1298

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...
  8. Résultat n°8

    Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

    Date

    1832-1892

    Cote

    5E228/95

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Organisation et financement.- Nomination des membres...
  9. Résultat n°9
    Décès.

    266 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2464

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  11. Résultat n°11

    Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

    Date

    1851-1882

    Cote

    5E228/69

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Personnel, Elections (série K)
    • Elections
    • Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes...
  12. Résultat n°12
    Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

    1 media

    Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

    Cote

    38H

    • Contexte : Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon
  13. Résultat n°13

    octobre 1784-mai 1828.

    Date

    1784-1828

    Cote

    5E228/43

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • octobre 1784-mai 1828.
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  15. Résultat n°15
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1293

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  16. Résultat n°16

    Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

    Date

    1812-1868

    Cote

    5E228/66

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, Justice, Hygiène publique (série I)
    • Justice
    • Certificats de changement de résidence et de bonne...
  17. Résultat n°17
    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
  18. Résultat n°18

    Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

    Date

    1640-1786

    Cote

    5E228/6

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Finances et comptabilité communales
    • Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins,...
  19. Résultat n°19
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1300

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    1 media

    Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    Cote

    7Fi82

    • Contexte : 7Fi
    • Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône,...
  21. Résultat n°21
    Dornier Fils et Romand à Dampierre.

    1 media

    Dornier Fils et Romand à Dampierre.

    Date

    1832-1840

    Cote

    110J1104/3

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
    • Correspondance reçue des clients du domaine.
    • Dornier Fils et Romand à Dampierre.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  22. Résultat n°22

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  23. Résultat n°23
    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    2 lots 111 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740
  24. Résultat n°24
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  25. Résultat n°25
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 1 bis.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 1 bis.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1296

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 1 bis.géomètre...
  26. Résultat n°26

    Un village : Château-Chalon.

    Date de publication

    [1985-1989 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br2355

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Un village : Château-Chalon.
  27. Résultat n°27
    Naissances.

    294 medias

    Naissances.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2457

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  28. Résultat n°28
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1291

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  29. Résultat n°29

    Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel (s. d.), registres du service ordinaire et de la réserve (1832) ; listes de recensement (1837-1850) ; élection du chef des sédentaires : p.-v. (1870) ; attribution de crédits d'habillement et d'équipement (1831, 1870-1871).

    Date

    1832-1871

    Cote

    5E228/62

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel...
  30. Résultat n°30

    Evaluations foncières des maisons et usines du canton de Voiteur : tableau récapitulatif (s. d. [début XIXe s.]). Dégrèvements d'impôts : registre des demandes et déclarations (1885-1905). Taxes sur les cercles et les billards : déclarations des contribuables (1872) [début XIXe s.]-1905.

    Date

    1800-1905

    Cote

    5E228/58

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Contribution, Administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Evaluations et contributions directes et indirectes
    • Evaluations foncières des maisons et usines du canton...
  31. Résultat n°31
    Mariages, publications de mariage.

    350 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2462

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  32. Résultat n°32
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1292

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  33. Résultat n°33

    * Délibérations du Bureau de bienfaisance. 1841-1943

    Date

    1841-1943

    Cote

    5E228/96

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • * Délibérations du Bureau de bienfaisance. 1841-1943
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties.

    58 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P956

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  35. Résultat n°35
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    41 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mars 1686 et le 31 mai 1691

    Cote

    5E228/32, 5E228/53 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  36. Résultat n°36

    Service vicinal.- Budget (1871 et 1890) ; rôles de prestations (1830-1888).

    Date

    1830-1890

    Cote

    5E228/91

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, Voirie, Moyens de transports, Régime...
    • Organisation des travaux publics et de voirie, service...
    • Service vicinal.- Budget (1871 et 1890) ; rôles de...
  37. Résultat n°37

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  38. Résultat n°38
    Devaux neveu à Poligny.

    1 media

    Devaux neveu à Poligny.

    Date

    1832-1840

    Cote

    110J1104/2

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
    • Correspondance reçue des clients du domaine.
    • Devaux neveu à Poligny.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  39. Résultat n°39
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    167 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1792

    Cote

    5E228/38, 5E228/60 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1302

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre...