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Résultat n°1

Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Date

-

Cote

Br3230

Résultat n°2
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2 lots 110 medias

Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

Date

1789-1791

Cote

2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°3

Matrice des propriétés bâties.

Date

1883

Cote

5E228/57

Résultat n°4

Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

Date

1837-1883

Cote

5E228/71

Résultat n°5

Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

Date

1855-1902

Cote

5E228/79

Résultat n°6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

Résultat n°7
Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1298

Résultat n°8

Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

Date

1832-1892

Cote

5E228/95

Résultat n°9
Décès.

266 medias

Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/2464

Résultat n°10
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

2 lots 107 medias

Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

Date

1759-1760

Cote

2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°11

Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

Date

1851-1882

Cote

5E228/69

Résultat n°12
Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

1 media

Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

Date

-

Cote

38H

Résultat n°13

octobre 1784-mai 1828.

Date

1784-1828

Cote

5E228/43

Résultat n°14

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P954

Résultat n°15
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1293

Résultat n°16

Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

Date

1812-1868

Cote

5E228/66

Résultat n°17
Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

2 lots 107 medias

Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

Date

1772-1773

Cote

2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°18

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

Date

1640-1786

Cote

5E228/6

Résultat n°19
Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1300

Résultat n°20
Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

1 media

Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

Date

-

Cote

7Fi82