Cesancey, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2 lots 198 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1102	Date 1803-1812	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
2	2 lots 266 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.	Cote 3E/11035	Date 1913-1922	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
3	51 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P767	Date 1911	Lieu Cesancey, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
4	2 lots 267 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.	Cote 3E/11030	Date 1893-1902	Lieu Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
5	128 medias	Décès.	Cote 3E/2216	Date 1853-1872	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Décès Décès.
6	154 medias	Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.	Cote 5E430/24	Date 1836-1891	Lieu Cesancey, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensement de population en archives communales C Cesancey Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
7	79 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1668-1694	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
8	2 lots 132 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1110	Date 1883-1892	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
9	106 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/5	Date 1760-1779	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10	222 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2211	Date 1813-1832	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
11	45 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1680-1699	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
12	57 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P766	Date 1882	Lieu Cesancey, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
13	156 medias	Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.	Cote 1B28, B287 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1763-1769	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé...
14	1 media	Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.	Cote 3Pplan6566	Date 1835	Lieu Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Sainte-Agnès Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey... Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
15	121 medias	Etat de sections.	Cote 3P764	Date 1836	Lieu Cesancey, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Etat de sections.
16	1 media	Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné	Cote 3Pplan964	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
17	2 lots 404 medias	Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.	Cote 3E/12725	Date 1923-1932	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
18	145 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2210	Date 1793-1812	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
19	214 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2212	Date 1833-1852	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
20	2 lots 99 medias	Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/11274	Date 1923-1932	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... C CESANCEY Naissances, mariages, décès.
21	1 media	Cesancey - Vieux Donjon	Cote 7Fi2345	Date-	Lieu Jura, département, Cesancey, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cesancey - Vieux Donjon
22	1 media	Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet	Cote 3Pplan969	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre...
23	1 media	Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet	Cote 3Pplan970	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre...
24	2 lots 148 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1109	Date 1873-1882	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
25	288 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/8181	Date 1873-1892	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, décès.
26	245 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9949	Date 1893-1902	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
27	2 lots 127 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1111	Date 1893-1902	Lieu Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
28		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.	Cote 3P768	Date 1914	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
29	1 media	Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget	Cote 3Pplan963	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
30	79 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1668-1694	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
31	2 lots 180 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1105	Date 1833-1842	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
32	1 media	Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.	Cote 7Fi1349	Date-	Lieu Cesancey, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.
33	1 media	Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.	Cote 7Fi75	Date-	Lieu Cesancey, commune	Type de document Carte postale
		Contexte : 7Fi Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.
34	88 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/4	Date 1740-1759	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
35	270 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/2213	Date 1853-1872	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
36	2 lots 153 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1107	Date 1853-1862	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
37	105 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/6	Date 1780-1792	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
38	2 lots 454 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.	Cote 3E/11043	Date 1903-1912	Lieu Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
39		Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)	Cote 2286W101	Date 1984-2007	Lieu Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Assainissement Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
40	1 media	Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné	Cote 3Pplan965	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
41	88 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/4	Date 1740-1759	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
42	2 lots 171 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1103	Date 1813-1822	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
43		Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1886-1901 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.	Cote 5E430/24	Date 1836-1906	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique (série... Population Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1901....
44	204 medias	Décès.	Cote 3E/2215	Date 1823-1852	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Décès Décès.
45	255 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/76, 5E253/3 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1694-1739	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
46	2 lots 168 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1104	Date 1823-1832	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
47	2 lots 173 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1106	Date 1843-1852	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
48	1 media	Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget	Cote 3Pplan962	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre...
49		Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/11274	Date 1923-1932	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès Naissances, mariages, décès.
50	269 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/8182	Date 1873-1892	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
51	250 medias	Naissances.	Cote 3E/2207	Date 1793-1822	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances Naissances.
52	133 medias	Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.	Cote 6M191	Date 1809	Lieu Beaufort, commune, Cousance, commune, Abergement (L'), commune, Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rotalier, commune, Rosay, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune	Type de document tableau nominatif
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Documents nominatifs des recensements de la population... Tableaux et états nominatifs communaux des recensements... Canton de Beaufort Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
53	160 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/161	Date 1737-1769	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
54	105 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/6	Date 1780-1792	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
55		Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.	Cote 3P769	Date 1922	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.
56	2 lots 166 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1108	Date 1863-1872	Lieu Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Beaufort Tables décennales.
57	45 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1680-1699	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
58	208 medias	Décès.	Cote 3E/2214	Date 1793-1822	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Décès Décès.
59		Matrice foncière.	Cote 3P765	Date 1836	Lieu Cesancey, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Etats de sections et matrices Matrice foncière.
60	209 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9950	Date 1903-1912	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
61	209 medias	Naissances.	Cote 3E/2208	Date 1823-1852	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances Naissances.
62	2 lots 347 medias	Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.	Cote 3E/12729	Date 1933-1942	Lieu Alièze, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Arinthod, commune, Arlay, commune, Aromas, commune, Arthenas, commune, Aubépin (L'), commune, Augea, commune, Augisey, commune, Balanod, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Beaufort, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beffia, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Blye, commune, Boissia, commune, Boissière (La), commune, Bonnaud, commune, Bornay, commune, Bourcia, commune, Bourget (Le), commune, Bréry, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cesancey, commune, Cézia, commune, Chambéria, commune, Chapelle-Voland, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charme (La), commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Châtillon, commune, Chatonnay, commune, Chavéria, commune, Chazelles, commune, Chemilla, commune, Chevreaux, commune, Chevrotaine, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chisséria, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Coisia, commune, Condamine, commune, Condes, commune, Conliège, commune, Cornod, commune, Cosges, commune, Courbette, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
63	92 medias	Cesancey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M327	Date 1876-1936	Lieu Cesancey, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 3-Canton de Beaufort Cesancey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
64	1 media	Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné	Cote 3Pplan968	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre...
65	118 medias	Naissances.	Cote 3E/2209	Date 1853-1872	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances Naissances.
66		Registre matricule.	Cote 2005W51	Date 1914-1961	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre matricule
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Cesancey Registre matricule.
67	1 media	Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet	Cote 3Pplan967	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre...
68	1 media	Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget	Cote 3Pplan961	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre...
69	255 medias	Série communales : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/76, 5E253/3 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1694-1739	Lieu Cesancey, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : CESANCEY Archives antérieures à 1790 Culte (série GG) Registres paroissiaux Série communales : baptêmes, mariages, sépultures.
70	157 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/9951	Date 1913-1922	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
71		Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)	Cote 3Pplan6624	Date 1835	Lieu Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Beaufort Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
72	1 media	Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné	Cote 3Pplan966	Date 1835	Lieu Cesancey, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cesancey Plans parcellaires napoléoniens Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre...
73	157 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/162	Date 1770-1791	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... C CESANCEY Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
74	106 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E430/5	Date 1760-1779	Lieu Cesancey, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP C Cesancey Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.

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