Archives communales déposées : CESANCEY

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Cote/Cotes extrêmes

5E430/

Date

1668-1962

Importance matérielle

2.9 ml

6 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cesancey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1886-1901 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E430/24

Date

1836-1906

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux