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1
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

3
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P767

4
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

5
Décès.

128 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2216

6
Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

154 medias

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E430/24

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

79 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1694

Cote

5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

8
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

106 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1779

Cote

5E430/5

10
Mariages, publications de mariage.

222 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2211

11
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

45 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1680-1699

Cote

5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

12
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P766

13
Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

156 medias

Arpentement général du territoire de Cesancey, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle Saint-Antoine, la cure et la confrérie de Saint-Crépin, de Cesancey, Mme du Saint-Martin, MM. de Mesmay, de Boutavant, les seigneurs de Gevingey et de Sainte-Agnès.

Date

1763-1769

Cote

1B28, B287 (Ancienne cote aux AD Jura)

14
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6566

15
Etat de sections.

121 medias

Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P764

16
Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan964

17
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

18
Mariages, publications de mariage.

145 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2210

19
Mariages, publications de mariage.

214 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2212

20
Naissances, mariages, décès.

2 lots 99 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11274

21
Cesancey - Vieux Donjon

1 media

Cesancey - Vieux Donjon

Date

-

Cote

7Fi2345

22
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 1.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan969

23
Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section C, le Couchant, feuille 2.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan970

24
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

25
Naissances, décès.

288 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8181

26
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

245 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9949

27
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

28

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P768

29
Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan963

30
Baptêmes, mariages, sépultures.

79 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1694

Cote

5E430/74, 5E253/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

31
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

32
Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.

1 media

Cesancey (Jura). La fontaine d'amont. Mâcon, Combier.

Date

-

Cote

7Fi1349

33
Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.

1 media

Cesancey (Jura). 449. Une rue du village. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi75

34
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

88 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1740-1759

Cote

5E430/4

35
Mariages, publications de mariage.

270 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2213

36
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107

37
Baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1780-1792

Cote

5E430/6

38
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

39

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

40
Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan965

41
Baptêmes, mariages, sépultures.

88 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1740-1759

Cote

5E430/4

42
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103

43

Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1886-1901 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.

Date

1836-1906

Cote

5E430/24

44
Décès.

204 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/2215

45
Baptêmes, mariages, sépultures.

255 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1694-1739

Cote

5E430/76, 5E253/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

46
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104

47
Tables décennales.

2 lots 173 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1106

48
Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan962

49

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11274

50
Mariages, publications de mariage.

269 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8182

51
Naissances.

250 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2207

52
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

133 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

Date

1809

Cote

6M191

53
Baptêmes, mariages, sépultures.

160 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1769

Cote

3E/161

54
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

105 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1780-1792

Cote

5E430/6

55

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 579.

Date

1922

Cote

3P769

56
Tables décennales.

2 lots 166 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1108

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

45 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1680-1699

Cote

5E430/75, 5E253/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

58
Décès.

208 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/2214

59

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P765

60
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

209 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9950

61
Naissances.

209 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/2208

62
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

63
Cesancey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

92 medias

Cesancey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M327

64
Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan968

65
Naissances.

118 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/2209

66

Registre matricule.

Date

1914-1961

Cote

2005W51

67
Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

1 media

Cesancey, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Olivier cadet

Date

1835

Cote

3Pplan967

68
Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Cesancey, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Dussauget

Date

1835

Cote

3Pplan961

69
Série communales : baptêmes, mariages, sépultures.

255 medias

Série communales : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1694-1739

Cote

5E430/76, 5E253/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

70
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

157 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9951

71

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

Date

1835

Cote

3Pplan6624

72
Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

1 media

Cesancey, section B, le VIllage, feuille 3.géomètre : Olivier aîné

Date

1835

Cote

3Pplan966

73
Baptêmes, mariages, sépultures.

157 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1770-1791

Cote

3E/162

74
Baptêmes, mariages, sépultures.

106 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1779

Cote

5E430/5